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… De la gestion préventive des risques environnementaux : la sécurité des plateformes pétrolières en mer   (voté … pour atteindre certains objectifs fixés dans la Stratégie Nationale pour la Biodiversité (SNB) mais aussi dans la … de loi relatif à la biodiversité, déposé à l’Assemblée Nationale le 26  mars 2014, est l’occasion de combler cet …

… l’ensemble de la population : une 5ème branche de la Sécurité sociale a été créée en 2021, portée par la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA). Tout …

… européennes innovantes à leur retour dans leur institution nationale. Apprendre les uns des autres, encourager la … et du développement durable en confrontant les approches nationales et les travaux réalisés par les différents CES … l’inflation, et la situation climatique, garantir la sécurité alimentaire... Aussi, le rôle des zones rurales …

… sur l’importance d’une consommation sobre pour une sécurité qui leur est due. 3- Se doter d’une capacité de … .   - Faire intervenir les pouvoirs publics pour assurer la sécurité alimentaire et énergétique des Français, garantir … rendre plus exigeants, évaluer régulièrement la Stratégie nationale de la biomasse. Deux options sont proposées aux …

… seront des outils pour cette réussite. La Stratégie nationale bas carbone (SNBC) révisée par le gouvernement … le sol est en quantité finie. Les enjeux sont multiples : sécurité alimentaire, autonomie énergétique, compétitivité … durables et matériaux ne doit pas mettre en danger la sécurité alimentaire de notre pays, menacer le respect de …

… l’ensemble de la population : une 5ème branche de la Sécurité sociale a été créée en 2021, portée par la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA). Il est … couvrir ce risque selon les principes de la Sécurité sociale, en ouvrant donc logiquement et …

… indispensable pour permettre à l'agriculture d'assurer la sécurité des approvisionnements et satisfaire les nouvelles … à générer des excédents pour la balance commerciale nationale. …

… Questions à M. Nicolas REVEL, directeur général de la Caisse nationale de l'Assurance maladie (CNAM), auditionné par la …

… nombre d’accidents du travail 4 fois inférieur à la moyenne nationale.  Les conséquences de ces accidents au travail … risques professionnels ( DUERP ), concernant la santé et la sécurité de leurs salariés. D'autres outils existent, la nomination d'un assistant en Santé et Sécurité au Travail ( ASST ), les équipements de protection …

… plus En 2025, la France fête le 80e anniversaire de la sécurité sociale . Pour sa 3 e séance plénière du mois, le … et accueille dans ce cadre, en coopération avec l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (en3s), une exposition sur les grilles …

… au Président du Sénat, au Président de l’Assemblée nationale, et publiés au Journal officiel. … régionale des outre-mer, prospective et démocratie, sécurité des plateformes pétrolières en mer, le CESE se …

… de nombreux aspects du Projet de loi de financement de la sécurité sociale, le plus souvent sur le temps long, le CESE … contribution du CESE au Projet de loi de financement de la sécurité sociale Projet de loi de financement de la sécurité … avis du CESE : - dans son avis Pour une politique publique nationale de santé-environnement au cœur des territoires , …

… Pour les 80 ans de la Sécurité sociale, le CESE a adopté une déclaration sur cette … institution phare de notre société, pilier de la solidarité nationale.  " Notre déclaration affirme que la Sécurité sociale est plus actuelle que jamais, parce qu’elle … CESE a adopté une déclaration réitérant l'importance de la Sécurité sociale …

… accueille le jeudi 9 octobre le colloque " République et Sécurité sociale " organisé par l' EN3S qui clôture la … Libault, président du comité de pilotage des 80 ans de la Sécurité sociale a assuré la conclusion de la matinée.    Le … déclaration réaffirmant l'importance de la solidarité nationale.  " Notre déclaration affirme que la Sécurité …