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20/10/2016
… 1946 organisant le premier statut des fonctionnaires. Le CESE conduit une réflexion sur les évolutions de la fonction …
24/06/2016
… ce contexte, le Premier ministre Manuel Valls a saisi le CESE sur les conditions selon lesquelles les modes de … Le Premier ministre saisit le CESE sur les modes de production agro-écologiques en France …
12/11/2013
… et vient concrétiser les préconisations formulées par le CESE dans son avis présenté en janvier dernier, « … et structuration de l’ESS dans notre pays. Le CESE rappelle qu’il avait été saisi par le Premier ministre … : LE CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL (CESE) SE FELICITE DE LA MISE EN ŒUVRE DE SES PRECONISATIONS …
21/09/2016
… Président du Conseil économique social et environnemental (CESE) Patrick Bernasconi, accompagné de Jean Grosset, … 21 septembre, le rapport annuel sur l’état de la France. Le CESE est la seule des trois assemblées constitutionnelles à … l’été a fait l’objet d'une évolution profonde. Ainsi, le CESE a fait le choix de s’appuyer sur les dix nouveaux …
27/09/2022
… en s’affirmant comme puissance autonome et stratège. Le CESE a souhaité se saisir de cette question, en pointant … cohérente de l’ensemble des politiques communautaires ; Le CESE préconise d’établir une feuille de route … relance et la résilience (RECOVER) de la Commission). Le CESE recommande de réformer la politique européenne de la …
27/11/2019
… Le Conseil économique, social et environnemental ( CESE ) a adopté aujourd’hui son avis intitulé « Les enjeux … mesures en faveur du bien-être animal,  l’avis du  CESE  formule  des préconisations impliquant l’ensemble des … les conditions de travail des salariés des abattoirs Le  CESE  rappelle qu’il ne serait y avoir de bien être animal …
23/03/2016
… Le CESE a participé à Ouagadougou, les 17 et 18 mars, à un … qui a été inauguré par le Président de la République. Le CESE avait délégué Antoine Dulin, secrétaire de Bureau et … Participation du CESE français à un séminaire du CES burkinabé et de l'Union …
… 30  ---  Election d'une ou d'un Secrétaire du Bureau du CESE Adoption du projet de résolution « XXème Sommet de la Francophonie : le CESE soutient le rôle des Outre-mer dans leurs bassins … Assemblée plénière : "XXème Sommet de la Francophonie : le CESE soutient le rôle des Outre-mer dans leurs bassins …
12/06/2019
… politiques représentées au Parlement, le président du CESE a réagi à un possible report. «  Cette réforme constitutionnelle porte la réforme du CESE. Cette réforme est urgente, elle doit permettre à la … que possible  » a déclaré Patrick Bernasconi, Président du CESE. En effet le projet de réforme prévoyait que le futur …
24/06/2020
… ministre, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a présenté son avis sur la programmation budgétaire du … de programmation pluriannuelle de la recherche (LPPR). Le CESE – qui a émis chaque année des recommandations dans le … de l’attractivité des métiers de la recherche, que le CESE a présenté ses préconisations pour permettre à la …
26/02/2020
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis sur le projet de loi de … les lois de programmation, le Gouvernement a saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un avis sur le projet de loi de … en amont de sa présentation en Conseil des Ministres. Le CESE souligne dans ce projet d’avis des avancées, qui …
10/11/2016
… du Conseil économique social et environnemental (CESE), les rapporteurs Mme Agnès Michelot (Personnalité … Le CESE présente ses recommandations sur la justice climatique …
25/03/2015
… plénière du Conseil économique, social et environnemental (CESE) le 25 mars avec 117 votes pour, 0 contre et 42 … de quatre rendez-vous dans les territoires. Le CESE se félicite de ces annonces et souligne en particulier … les différentes propositions émises par l’avis du CESE afin de sécuriser le parcours d’insertion des jeunes. …
16/03/2020
… A l’issue de cette réunion exceptionnelle, le Bureau du CESE, qui s’était déjà réuni vendredi dernier à la suite de … affiche la volonté de Patrick Bernasconi, Président du CESE et de l’ensemble des membres du bureau, de participer à … et lutter au maximum contre la pandémie, les conseillers du CESE venant de toute la France. Durant la semaine qui vient, …
29/03/2023
… et en particulier des personnes éloignées du sport.  Le CESE s’est donc saisi de ce sujet majeur en juin 2022 via un … Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 (COJO) et le CESE, l’ambition de cet avis est d’accompagner les acteurs … des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.  Le CESE a donc émis 20 préconisations afin d’accompagner les …
22/04/2025
… ne suffisent plus face à l’ampleur du phénomène. Le CESE a choisi de se saisir de ce thème, porteur d’enjeux … Il a mené un travail approfondi en associant de nombreux CESER et en auditionnant un large panel d’experts et … de celle-ci une « Grande cause nationale » Aujourd’hui, le CESE constate l’éclatement des politiques publiques autour …
20/03/2014
… de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation du CESE avait présenté en octobre 2012 un avis rapporté par … Le CESE se félicite de l’instauration en France de la première …
Résolution
28/10/2026
… les 15 et 16 novembre 2026 à Phnom Penh au Cambodge, le CESE prépare une résolution sur la place des Outre-mer dans … XXe Sommet de la Francophonie : le CESE soutient le rôle des Outre-mer dans leurs bassins …