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17/11/2017
… Vendredi 17 novembre  – Dans  l’esprit de l’alerte lancée récemment par plus de 15 000 scientifiques de nombreuses … 184 pays, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) appelle à un « changement environnemental positif  ». … également, en amont du prochain Sommet climat à Paris, en décembre, l’importance du dialogue entre la communauté …
… et lancé une consultation publique qui s'achèvera le 31 décembre prochain. Cette initiative vise à définir des principes essentiels … aux autres Etats membres qui souhaiteraient y prendre part. Ce socle des droits sociaux devrait s'appuyer sur l'acquis …
… L'objet a été d'aller au bout de la réflexion qui est celle de répondre à la question et de se nourrir des travaux … La commission a abordé les questions fondamentales qui sont celles de l'accès au droit, notamment au suicide assisté et … un accès au droit à l'aide active à mourir. Tout cela corrélé à la réalité de ce qu'est la loi …
Avis
26/01/2021
… impactés par la crise Covid 19. Comment le plan de relance de 100 milliards d'euros annoncé par le Gouvernement va-t'il se déployer sur ces territoires ? Les grands secteurs de l'économie dont l'industrie sont concernés mais aussi l'écologie, la culture, l'éducation...  …
Avis
26/11/2019
… Le Premier ministre a saisi le CESE de la question de la réinsertion des personnes … détenues. Treize ans après un précédent avis, et malgré certaines avancées, les changements en profondeur restent … déresponsabilise, crée de multiples ruptures ou exacerbe celles qui existaient déjà. Avec cet avis, le CESE …
08/09/2016
… Les 33èmes Journées européennes du Patrimoine ont cette année pour thème « Patrimoine et citoyenneté». Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) s’associe une nouvelle fois à cet événement et sera ouvert au public tout le week-end de …
Avis
10/11/2015
… Par ce texte, le CESE répond à une demande d’avis du président de l’Assemblée … que le traitement qui lui est actuellement réservé, le CESE propose une analyse constructive du projet en … d’amélioration souhaitables pour en assurer la réussite. à ces conditions, il se prononce favorablement sur …
Avis
23/09/2025
… déjà fait l'objet d’études et de rapports institutionnels, celle-ci reste, dans bien des domaines, encore mal prise en … recherche médicale et biomédicale restent encore largement centrées sur les hommes. L'étude de la périnatalité (22 semaines d’aménorrhée à 7 jours révolus après la naissance) peut constituer une entrée en matière pertinente pour …
… Cette année encore, 375 associations, communes, clubs … siège du Conseil économique, social et environnemental. Ce jury est composé de 13 personnalités de la société … la charte de l'ASPDH: la démocratie; l'humanisme; la justice et liberté; la communauté; la solidarité; la construction …
… Une dimension centrale de l’avis du CESE portera sur la déclinaison dans les territoires de la … communes, intercommunalités…) et quelle gouvernance pour une action associant de façon plus cohérente l’Etat …
… DE TRAVAIL Vendredi 21 février Auditions communes en présence des citoyens tirés au sort et des membres de la … développement économiques ( OCDE ) Guénaëlle Gault, directrice générale de L'observatoire société et consommation ( OBSOCO ) Albert Ritzenthaler , conseiller du CESE, rapporteur de l'avis " L’orientation des jeunes " …
Avis
24/04/2018
… L’insuffisance des moyens humains et financiers des établissements … en elles des enjeux financiers et sociétaux sur lesquels le CESE a pris position ces dernières années. En 2014, il avait favorablement … dépendance …
Avis
23/05/2018
… Près d’un million et demi de personnes sont arrivées depuis cette date et, en 2016, 1,2 million demandes d’asile ont été enregistrées dans l’UE.   En 2016, ce sont plus de 5 000 personnes qui sont mortes en Méditerranée.   Malgré ces tragédies humaines, les réponses apportées par l’UE et …
Avis
12/07/2016
… Le Premier ministre a saisi le CESE pour avis sur le titre 1er de l’avant-projet de loi de … de l’égalité réelle Outre-mer et sur l’étude d’impact de ce projet. L’objectif visé est, dans le respect du statut de … avec l’hexagone à un horizon de 10 à 20 ans Le CESE approuve l’esprit de l’avant-projet de loi de …
… le Bureau du Conseil Economique Social et Environnemental (CESE) avait décidé de confier à la Section de l'aménagement … sur les territoires ? ». Jacqueline Doneddu présentera cet avis en plénière le 22 novembre 2011 à 14h30. Décentralisation, déconcentration, construction européenne, …
Étude
24/03/2026
… accélérées. Alors que la durée de vie des compétences techniques s'effondre, le CESE publie une étude prospective pour faire des compétences un levier de résilience face aux transformations … et ruptures : repenser notre approche des compétences …
… Mercredi 24 septembre 2025 à 14 heures  Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ ---  Présentation de la déclaration du Bureau du CESE intitulée :  « Le 80e anniversaire de l'ordonnance du 4 …
Avis
13/05/2009
… des usagers. Il est encore difficile de répondre à certaines interrogations, notamment celles qui se présentent sous formes de craintes diffuses … Depuis la loi de 2006, le rôle des responsables du service public de l'eau est clairfié. Le Conseil formule des …

 mandature 2015-2021 

Les nombreuses pétitions en ligne à ce sujet ont incité le CESE à s’autosaisir de cette question. La commission temporaire a formulé des préconisations afin d’améliorer la législation existante sur la question de la fin de vie.

Composition de la commission au 31 mars 2021