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Avis
10/11/2015
… Par ce texte, le CESE répond à une demande d’avis du président de l’Assemblée … que le traitement qui lui est actuellement réservé, le CESE propose une analyse constructive du projet en … d’amélioration souhaitables pour en assurer la réussite. à ces conditions, il se prononce favorablement sur …
Avis
23/09/2025
… déjà fait l'objet d’études et de rapports institutionnels, celle-ci reste, dans bien des domaines, encore mal prise en … recherche médicale et biomédicale restent encore largement centrées sur les hommes. L'étude de la périnatalité (22 semaines d’aménorrhée à 7 jours révolus après la naissance) peut constituer une entrée en matière pertinente pour …
… Cette année encore, 375 associations, communes, clubs … siège du Conseil économique, social et environnemental. Ce jury est composé de 13 personnalités de la société … la charte de l'ASPDH: la démocratie; l'humanisme; la justice et liberté; la communauté; la solidarité; la construction …
… Une dimension centrale de l’avis du CESE portera sur la déclinaison dans les territoires de la … communes, intercommunalités…) et quelle gouvernance pour une action associant de façon plus cohérente l’Etat …
… DE TRAVAIL Vendredi 21 février Auditions communes en présence des citoyens tirés au sort et des membres de la … développement économiques ( OCDE ) Guénaëlle Gault, directrice générale de L'observatoire société et consommation ( OBSOCO ) Albert Ritzenthaler , conseiller du CESE, rapporteur de l'avis " L’orientation des jeunes " …
Avis
24/04/2018
… L’insuffisance des moyens humains et financiers des établissements … en elles des enjeux financiers et sociétaux sur lesquels le CESE a pris position ces dernières années. En 2014, il avait favorablement … dépendance …
Avis
23/05/2018
… Près d’un million et demi de personnes sont arrivées depuis cette date et, en 2016, 1,2 million demandes d’asile ont été enregistrées dans l’UE. En 2016, ce sont plus de 5 000 personnes qui sont mortes en Méditerranée. Malgré ces tragédies humaines, les réponses apportées par l’UE et …
Avis
12/07/2016
… Le Premier ministre a saisi le CESE pour avis sur le titre 1er de l’avant-projet de loi de … de l’égalité réelle Outre-mer et sur l’étude d’impact de ce projet. L’objectif visé est, dans le respect du statut de … avec l’hexagone à un horizon de 10 à 20 ans Le CESE approuve l’esprit de l’avant-projet de loi de …
… le Bureau du Conseil Economique Social et Environnemental (CESE) avait décidé de confier à la Section de l'aménagement … sur les territoires ? ». Jacqueline Doneddu présentera cet avis en plénière le 22 novembre 2011 à 14h30. Décentralisation, déconcentration, construction européenne, …
Étude
24/03/2026
… accélérées. Alors que la durée de vie des compétences techniques s'effondre, le CESE publie une étude prospective pour faire des compétences un levier de résilience face aux transformations … et ruptures : repenser notre approche des compétences …
… Mercredi 24 septembre 2025 à 14 heures Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Présentation de la déclaration du Bureau du CESE intitulée : « Le 80e anniversaire de l'ordonnance du 4 …
Avis
13/05/2009
… des usagers. Il est encore difficile de répondre à certaines interrogations, notamment celles qui se présentent sous formes de craintes diffuses … Depuis la loi de 2006, le rôle des responsables du service public de l'eau est clairfié. Le Conseil formule des …
Les nombreuses pétitions en ligne à ce sujet ont incité le CESE à s’autosaisir de cette question. La commission temporaire a formulé des préconisations afin d’améliorer la législation existante sur la question de la fin de vie.
Avis
28/03/2007
… L'objectif premier des dépenses militaires est certes d'assurer la défense d'un pays. Mais cela n'exclut pas de tout faire pour optimiser les retombées positives de cette politique publique pour l'ensemble de l'économie. …
… Lors de cette session d'ouverture, Thierry Beaudet a prononcé un … reflet de la relation bilatérale renouvelées entre la France et le Bénin. Le Président Beaudet s’est entretenu avec le Président du CES du Bénin, M. Conrad Gbaguidi, pour évoquer notamment la …
Avis
23/04/2024
… privés, à interroger leurs modes d’organisation du travail. Certaines entreprises adoptent alors la semaine de 4 jours, … le télétravail à la carte... Le but ? Articuler les nécessités de leurs activités avec la réponse aux attentes de … de “manquer de temps” au quotidien. Un sentiment exacerbé chez les jeunes parents (83%), chez les cadres et …
… Après les profonds bouleversements qu'a connu l'agriculture ces dernières décennies, comment l’innovation en agriculture pourra-t-elle … durable au regard des nouvelles attentes des consommateur.rice.s et des citoyen.ne.s ? L'innovation en elle-même ou …
15/03/2016
… États-Unis et l’Union européenne se sont engagés dans un processus de négociation en vue de l’établissement d’un Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (PTCI), également connu sous le nom … que le 12ème round des négociations vient de s’achever, celles-ci suscitent un débat particulièrement vif en France …
17/09/2015
… Deuxième régime de sécurité sociale en France après le régime général, le Régime Social des … des spécificités des travailleurs indépendants, cette réforme fusionnant les régimes a cependant, du fait de son impréparation, posé d’importants …