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… .   «  Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer  » , un avis et un rapport des rapporteur.e.s Dominique …

… composition des formations de travail du CESE. Mardi 15 et mercredi 16, les membres des formations de travail ont … Santé et Citoyenneté) ; - Pour la délégation des Outre-mer : o Président : Eric Leung (groupe Outre-mer) ; o Vice-président et vice-présidente : Alain …

… et écosystèmes profonds et chef programme Extrapac à l'IFREMER et Elie JARMACHE, juriste, chargé de mission "droit de la mer" auprès du Secrétariat général de la mer (SGM), auditionnés par la délégation à l'outre-mer du CESE dans le cadre de l'élaboration de l'étude …

… progressive de l’interdiction des rejets de poissons à la mer et du Rendement maximal durable, le refus du système des … lors d’une récente audition devant la délégation à l’Outremer du Sénat , les propositions en faveur de la pêche …

… 76 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982 (Montego Bay) donne la possibilité à la France … rapporteur de l’avis et Président de la délégation à l’Outre-mer du CESE, « cette possibilité d’extension du … modèle de développement durable, en particulier dans les Outre-mer. Pour saisir cette opportunité, la France s’est …

… maritime de Guyane. Il siège au CESE à la délégation à l’Outre-mer où il représente le groupe de l’Outre-mer.   … Outre-mer …

… 84 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer pour opposabilité aux pays tiers et ainsi affirmer les … Social et Environnemental ainsi que sa Délégation de l’Outre-mer se réjouissent de la publication des décrets du 25 … mars 2009, soit il y a plus de six ans. Le CESE souhaite en outre que les délimitations maritimes restant à conclure …

… régions ultra-périphériques et les pays et territoires d’Outre-mer, fers de lance de l’UE ? Organisé par le groupe Outre-mer L’existence des territoires qui composent l’Union …

… social, culturel et environnemental de l’ensemble des Outre-mer. Avis adopté à l'unanimité avec 165 votes "pour" sur 165 … des Antilles-Guyane. Il siège au CESE à la délégation à l'Outre-mer et à la section des affaires sociales et de la …

… par M. Rémy-Louis Budoc, au nom de la délégation à l'Outre-mer présidée par M. Gérard Grignon. La France dispose … européenne.   Dans son projet d’avis, la délégation à l’Outre-mer du CESE formule un ensemble de préconisations … Outre-mer …

… travaux en cours au sein des commissions :  Délégation aux Outre-Mer Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? Commission Environnement :  Transition …

… par Isabelle Biaux-Altmann au nom de la délégation à l'Outre-mer présidée par Jean-Etienne Antoinette . L'ensemble des …

… sur la gestion de l’eau et de l’assainissement dans les Outre-mer étant en cours à la délégation aux Outre-mer, des contacts seront pris pour voir comment …

… BUDOC, rapporteur de la contribution de la délégation à l'Outre-mer intitulée "La valorisation des forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet …

… " 🔹 27 janvier 2026 : Séance publique " la santé dans les Outre-mer " 🔹 28 janvier 2026 : Séance publique " lutter contre …

… au-delà des 200 milles marins. Ainsi, la France grâce aux outre-mer peut espérer étendre ses droits souverains sur les … digne d’un pays présent sur tous les océans grâce aux Outre-mer. L’extension du plateau continental au-delà des …

… au-delà des 200 milles marins. Ainsi, la France grâce aux outre-mer peut espérer étendre ses droits souverains sur les … digne d’un pays présent sur tous les océans grâce aux Outre-mer. L’extension du plateau continental au-delà des … Outre-mer … droit de la mer …

… Éducation, culture et communication et la  délégation aux Outre-mer afin de réaliser un travail étroit de transversalité. …