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… de propriété industrielle.   Déclaration des groupes. Vote de l'avis. …

… des Outre-mer. Avis adopté à l'unanimité avec 165 votes "pour" sur 165 votants Eustase Janky est professeur en …

… dernier, en ouverture des débats qui ont précédé le vote de l’avis sur le fait religieux dans l’entreprise. Un …

… des finances , présidée par M . Hugues MARTIN . Résultat du vote : Nombre de votants 197 Ont voté pour 174 Ont voté …

… qui ont été présentées le 27 novembre 2024. Découvrir le vote Au programme de cette séance Expressions libres de … amendements Déclarations des groupes sur le projet d'avis Vote …

… et conseillers se sont réunis en assemblée plénière afin de voter les modifications du règlement intérieur du Conseil. …

… Dans ce contexte, les préconisations du CESE (soumises au vote de l'assemblée plénière le 11 avril) veulent contribuer …

… du CESE présente ses propositions (soumises au vote le 28 mars en assemblée plénière) pour un déploiement …

… à sa mise en œuvre. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …

… de répondre à ces défis. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …

… l’ambition du socle. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …

… la pêche et de l’alimentation, sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …

… et met en avant des pédagogies collaboratives. Débat et vote du projet d'avis. …

… Présentation et vote du projet d'avis : "Inégalités environnementales et …

… imaginant des  modes de financement originaux. Résultat du vote : Votants 165 Pour 125 Contre 22 Abstention 18   …

… les années à venir et à quelles conditions   Résultat du vote  Pour 98 Contre 1 Abstentions 73 …

… collective du document final Samedi 1er avril 10h00  - Votes :  Evolutions du document final Adoption du manifeste  …

… de l’avis. Un avis sera élaboré et présenté au vote en mars 2019, afin d’apporter une réponse globale aux …

… numérique et écologique.     Cet avis, a été soumis au vote de l'assemblée plénière du 11/12, l'avis est adopté 143 …