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… au niveau territorial ? Peut-on mettre en commun des services et des méthodes pour des entreprises similaires ? …
… d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la cohésion sociale, en alimentant un …
… à la liberté de création des artistes. Les biens et services culturels ne peuvent être considérés comme de …
19/06/2024
… sociales et territoriales, l’accès aux droits, le rôle des services publics et des entreprises, ou encore les obstacles …
… ou commune, reliés entre eux, ainsi que d’un ensemble de services qui permettent à chacun.e, selon son âge et son …
13/12/2016
… d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la cohésion sociale, en alimentant le …
… construction, l’agriculture, les transports, la santé, les services. Ces risques physiques peuvent se doubler de … maladie, accidents du travail, maladies professionnelles, services de santé au travail, et par des plans de santé … déconnexion, et de mettre en place une politique d'offre de services de mobilité adaptée à chaque territoire, …
… ou encore iniquités territoriales dans l’accès aux services.   58 % des Français éprouvent des difficultés … que la moyenne, et les difficultés d’accès à certains services publics peuvent alimenter un sentiment d’injustice …
… : qui a un rôle de coordination de cette politique - les services de la justice : le juge des enfants, la protection … décision judiciaire en 2021 Prise en charge de l'enfant Les services de l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE) du département …
12/03/2019
… les zones mal desservies. En matière d’amélioration des services au public , un axe essentiel pour recréer du lien … sans être facteur d’exclusion et un accès de proximité aux services du quotidien .   Initier un nouveau « pacte …
… l’épidémie ou mobilisés pour assurer la continuité des services essentiels à la vie quotidienne : entreprises, …
05/12/2016
… d’euros, une somme qui impacte à la fois le financement des services publics et la cohésion sociale, en alimentant un …
25/10/2016
… des consommateur.rice.s à la production des biens et services qu’ils consomment. Encaissement automatique en …
Avis
25/06/2014
… la construire, il faut penser en amont les biens et  les services pour qu'ils soient accessibles à tous. Cette …
16/07/2013
… au Label « Grande cause nationale » sera remis aux services du Premier ministre avant la fin 2013. Le …
Avis
09/01/2013
… cette évolution par celle de l’offre de produits et services; de diversifier le mix énergétique en combinant …
… Le maintien et le financement de notre modèle social et des services publics peuvent-ils être garantis sans croissance … écologique, les conditions de préservation de nos services publics et de notre idéal de « bien vivre », les … apparaît légitime de sauvegarder notre modèle social et nos services publics même en l'absence de croissance. Cela …
… salant , l’ Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles , Cop1 – Solidarités étudiantes . La …
Avis
25/04/2023
… activités humaines : elles exigent la réorganisation des services essentiels. Les niveaux d’exposition à ces risques …
16/03/2020
… l’épidémie ou mobilisés pour assurer la continuité des services essentiels à la vie quotidienne : entreprises, …