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21/11/1956
… ET CONSÉQUENCES FINANCIÈRES ET MONÉTAIRES DU DÉFICIT DU BUDGET ET DES CHARGES DE TRÉSORERIE …
10/02/1949
… PROJET DE LOI N° 6009 PORTANT CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS FAMILIALES AGRICOLES …
… Il faut sanctuariser les budgets des associations féministes, premiers remparts …
26/05/1965
… LES MÉTHODES D'ÉLABORATION ET LA PRÉSENTATION DU BUDGET SOCIAL DE LA NATION …
11/06/1958
… ÉTUDE SUR LES PRINCIPES DIRECTEURS D'UNE RÉFORME DES BUDGETS DÉPARTEMENTAUX ET COMMUNAUX …
29/11/1973
… LES STRUCTURES DES BUDGETS PUBLICS DANS LES DIFFÉRENTS PAYS DE LA CEE ÉLARGIE …
Avis
14/11/2007
… Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et …
… La libéralisation des budgets des universités pose des difficultés de …
… par les questeurs du CESE du bilan d'exécution du budget 2014 et du budget prévisionnel pour 2015. --- Présentation du Projet … budget … Revoir la séance du 24-02-2015 : Budget du CESE et pédagogie numérique …
23/03/1950
… RAPPORT COMPLÉMENTAIRE CONCERNANT LE BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS FAMILIALES …
Avis
15/09/2010
… Budgets publics (Etat et collectivités locales) : …
… de la RSO du CESE Doté d'un montant de 50 000 euros, le Budget participatif du CESE a pour objectif d'associer … dès le premier semestre 2024. Cette première édition du Budget participatif permettra de dynamiser la démarche RSO … sur les enjeux environnementaux, sociaux et sociétaux. Le Budget participatif ne constitue qu'une brique parmi …
… le cadre financier pluriannuel de l’Union européenne ? Le budget de l’Union européenne est voté chaque année , mais il … pas dépasser. Il détermine donc l’architecture générale du budget européen et les marges de manœuvre disponibles pour … politiques de l’Union. Le CFP ne correspond pas au budget annuel lui-même. Il en fixe les limites et …
… Le budget du CESE …
… à 12 heures 30 --- Adoption du projet de résolution « Budget européen 2028-2034 » Commission Économie et finances … Thierry LIBAERT --- Déclaration du Bureau du CESE sur le Budget européen de long terme 2028-2034 : Le CESE alerte sur … Assemblée plénière : "Budget européen 2028-2034" …