Recherche

…  Cette saisine parlementaire – la première depuis le renouvellement … CESE déterminera dans les prochains jours le suivi de cette saisine : délai de réalisation, formations de travail … une question particulière grâce au principe des auto saisines. … saisine parlementaire …

… personnes  handicapées. Le Bureau a confié l'étude de cette saisine à la section des affaires sociales et de la santé … les travaux du CESE sur ce sujet Télécharger la note de saisine du Premier ministre Travaux du CESE sur le sujet : …

… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet de saisine intitulé « L’extension de la juridiction française … pris en compte et mis en valeur dans le texte de la saisine. Enfin, des conseillers ont rappelé que les travaux …

… identités professionnelles sont très variés.  Avec cette saisine, le CESE souhaite s'intéresser aux causes profondes … auprès desquels ils travaillent.  Télécharger la note de saisine …

… 26 février dernier, le bureau du CESE a décidé d’une auto saisine portant sur "les évolutions contemporaines de la … la fin du mois d'octobre 2013 Suivre les actualités de la saisine Télécharger la lettre de saisine …

… et de 13 citoyennes et citoyens  Pour répondre à cette saisine, le CESE a créé la commission temporaire … temporaire poursuit en parallèle ses travaux sur une autre saisine liée à ces enjeux, rapportée par Thierry Cadart ( … à répondre au mieux aux enjeux et au périmètre de la saisine : 13 citoyennes et citoyens ont ainsi été …

… à leur âge. - Evanne JEANNE-ROSE, co-rapporteur de la saisine, membre du CESE pour le groupe des Organisations …

… une situation paradoxale Le constat à l'origine de la saisine et le suivant : il existe une désaffection des … de nos politiques en la matière.  Télécharger la lettre de saisine …

… Retour sur la deuxième phase des travaux relatifs à la saisine " pour un modèle de société soutenable, durable et …

… projet européen ? ", ou ceux en cours de travail comme les saisines " Métiers en tension " ou " Comment construire une …

… pour renforcer notre démocratie. Télécharger le texte des saisines : Saisine sur un socle européen de droits sociaux Saisine sur l'évolution de la fonction publique Saisine sur … saisine gouvernementale …

… Première étape de sa saisine d’initiative sur la fin de vie : le Conseil …

… « Retour sur la deuxième phase des travaux relatifs à la saisine :  " Pour un modèle de société soutenable, durable … : Retour sur la deuxième phase des travaux relatifs à la saisine : "Pour un modèle de société soutenable, durable et …

… --- Retour sur la première phase des travaux relatifs à la saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et … : Retour sur la première phase des travaux relatifs à la saisine : "Pour un modèle de société soutenable, durable et …

… D'AVENIR POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORET (SAISINE GOUVERNEMENTALE) …

… Préparation des travaux du CESE relatifs à sa saisine sur le projet de loi de programmation pour la …

… Bilan des auditions pour la saisine "Droits formels|droits réels: améliorer le recours …