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Avis
24/02/2015
… aux conditions de sa mise en œuvre. Le CESE invite à l’adoption d’une démarche incitative qui prenne en compte la …
… Rendez-vous sur l'état de la France , à l'issue de l'adoption du Rapport annuel sur l'état de la France 2018 : …
… Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière … supérieur à la moitié des votants. Encas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide …
… rapporteur au nom de la commission Travail et emploi --- Adoption du projet d’avis « Émergence de l’intelligence …
… sous-groupes : finalisation des pistes de recommandations. Adoption des pistes de recommandations. Atelier en … sur les notions clés de justesse, justice et solidarités. Adoption des définitions et bilan de la journée. Jeudi 9 … en sous-groupes : rédaction du manifeste du Comité citoyen. Adoption de l’avis du Comité citoyen des Etats généraux de …
… rapporteur au nom de la commission Travail et emploi --- Adoption du projet d’avis « Numérique en santé : une …
… rapporteur au nom de la commission Travail et emploi --- Adoption du projet d’avis « Numérique en santé : une …
… 1945 portant organisation de la sécurité sociale » --- Adoption du projet d’avis « La participation du public aux …
… 2024, dont le CESE est partenaire, par le CEVIPOF --- Adoption du projet d’avis « De la banalisation de la …
… 2024, dont le CESE est partenaire, par le CEVIPOF --- Adoption du projet d’avis « De la banalisation de la …
… Vice présidente ou d'un Vice-président du Bureau du CESE Adoption du projet d’avis « L’évaluation des politiques …
… mandature et six mois après la Conférence des Enjeux et l’adoption de ses orientations stratégiques, le CESE a …
03/02/2014
… Suite à l’adoption, en deuxième lecture au Sénat, du projet de loi sur …
… heures Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Lutter contre les pollutions …
… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « La montée des eaux dans les …
Avis
10/06/2008
… cette perspective, il apporte des arguments justifiant l'adoption d'un statut des associations européennes …
… à 14h30 Secrétaire de séance : M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Égalité des chances : mythe ou …
… séance : Mme Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Complexité des aides de l’Union …
… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Anticiper et prévenir les …
… heures 30 Secrétaire de séance : M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Lutter contre la précarité …