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Nouvelles monnaies : les enjeux macro-économiques, financiers et sociétaux

Adopté le : 15/04/2015 | Mandature : 2010-2015
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Bitcoin, monnaies locales complémentaires : le paysage monétaire évolue à la faveur des innovations numériques mais aussi de la volonté de citoyens de disposer d’outils monétaires différents, favorisant une économie de proximité. Ces tendances se manifestent alors même que la frontière entre monnaie et instruments de paiement s’obscurcit. Ces sujets impactent notre vie quotidienne et nos comportements de consommateurs. Le CESE analyse, explique et propose des préconisations permettant d’accompagner ces évolutions, sans jamais renoncer à l’indispensable transparence, seule garante de la confiance.
Type de saisine : Autosaisine
Descripteur Eurovoc : monnaie électronique, FINANCES (DOMAINE), innovation, paiement, consommation

Présentation du plan détaillé

Auditions de M. Bernard LIETAER, Economiste - M. Etienne HAYEM, Responsable du développement de la monnaie locale SYMBA en Île-de-France

Auditions de : M. Philippe HERLIN – économiste, et de M. Dominique PLIHON – économiste à l’université Paris-Nord

Auditions de M. Frédéric HERVO, Banque de France, Directeur des Systèmes de paiement et des infrastructures de marché et M. Willy DUBOST, Fédération bancaire Française, Directeur des moyens de paiements

Auditions de M. LARCHEVEQUE, Directeur Général de la maison du Bitcoin et M. FOUREL, Direction générale de la cohésion sociale, Chef de la mission analyse stratégique au Ministère des affaires sociales et de la santé

Examen en première lecture de l’avant-projet d’avis

Suite de l'examen en première lecture de l’avant-projet d’avis

Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote

Nouvelles monnaies : Les enjeux macro-économiques, financiers et sociétaux

Nombres de votants : 161
Total des voix pour : 150
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 11
Groupe Vote Déclaration Orateur
Groupe des entreprises 18 voix pour Télécharger
Didier RIDORET
Groupe de la coopération 5 voix pour Télécharger
Denis VERDIER
Groupe CGT-FO 11 voix pour Télécharger
Hélène FAUVEL
Groupe CGT 7 voix pour Télécharger
Denis DURAND
Groupe CFTC 4 voix pour Télécharger
Gabrielle SIMON
Groupe CFE-CGC 6 voix pour Télécharger
Michel LAMY
Groupe CFDT 11 voix pour Télécharger
Albert RITZENTHALER
Groupe des associations 8 voix pour Télécharger
Hubert ALLIER
Groupe de l'artisanat 9 voix pour Télécharger
Marie-Christine GAULTIER
Groupe de l'agriculture 14 voix pour Télécharger
Dominique LEFEBVRE
Groupe environnement et nature 11 abstentions Télécharger
André-Jean GUÉRIN
Groupe de la mutualité 2 voix pour Télécharger
Groupe des Organisations étudiantes et mouvements de jeunesse 3 voix pour
Groupe de l'Outre-mer 5 voix pour
Groupe des personnalités qualifiées 33 voix pour Télécharger
Pierre KHALFA
Groupe des professions libérales 3 voix pour Télécharger
Bernard CAPDEVILLE
Groupe UNAF 8 voix pour Télécharger
Bernard FARRIOL
Groupe UNSA 3 voix pour Télécharger
Luc BÉRILLE

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