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La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant importants

Rapporteur :

Adopté le : 09/09/2014 | Mandature : 2010-2015
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La saisonnalité, tant au niveau de la production que de la consommation, impacte de nombreuses filières agricoles, agroalimentaires et halieutiques. Malgré les importants enjeux économiques, sociaux et territoriaux dont elle est porteuse, son ampleur et ses effets s’avèrent difficiles à mesurer. Le CESE formule un ensemble de préconisations qui visent à la fois la sécurisation de l’activité des entreprises et des emplois des salariés marqués par la saisonnalité, grâce notamment à la diffusion d’initiatives locales fructueuses mais encore trop souvent isolées.
Type de saisine : Autosaisine
Descripteur Eurovoc : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE (DOMAINE), consommation, production, agro-alimentaire (microthesaurus), production agricole, économie sociale

Désignation du rapporteur

Présentation des différentes thématiques et échanges sur le programme d'auditions

Auditions de François AUBRY, Chargé mission CESER Basse-Normandie, sur avis "activités et emplois saisonniers Basse-Normandie" et de François VANNSON, Député des Vosges, auteur rapport "développement des emplois dans territoires de montagne"

Auditions de M. James CHATENOUD, Directeur d'Inovfruit pour le compte de l'association ALATRAS et de M. Christian GILQUIN, Président de PERIPL

Auditions de M. Franck DUCLOS, Directeur délégué aux politiques sociales à la MSA et de M. Daniel JACQUIER, Président de la CPAM de Savoie

Auditions de Jean-Baptiste CLAVEL et Pierre FAYOLLE, représentants dir. agroalimentaire et agriculture - Crédit Agricole, de Gilles DUQUET, mbre groupt employeurs agricole DESFI et Maryse LE MAUX, Dir. groupt employeurs multi-secteurs, Cornoualia

Auditions de Kenza BELLIARD, Chef projet - TRANSVALOIRE, de Hervé JOUANNEAU, Directeur territorial Loir-et-Cher de Pôle emploi et de Isabelle TRAINEAU, Chargée de mission à l'AREFA accompagnée de Isabelle BISPO, Chargée de mission à l'ADEFA Maine-et-Loire

Auditions de M. Christophe THIBAULT, Président de Fleuron d'Anjou, de M. Denis DIGEL, Secrétaire général de Légumes de France et de M. Xavier GOMART, Directeur général de la cave coopérative de Tain l'Hermitage

Audition de M. Eric GIRY, Chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable au ministère de l'agriculture, de l'agrolimentaire et de la forêt et échanges sur les enseignements à tirer des auditions déjà réalisées

Auditions de Jean-Henri PYRONNET, adjoint sous-dir. rel. indivi. & collec. travail - DGT - Minist. trav., emploi, form. prof. & dia. soc., de Thierry MAZET, Dir. agri., agro., forêt, mer - Conseil rég. Aquitaine & de Jean-Henri MIR, Maire & Pt GIPE

Examen du projet de plan du projet de rapport et échanges sur les premières pistes de préconisations de l'avant-projet d'avis à l'issue du cycle des auditions

Validation du plan du projet de rapport et examen du plan de l'avant-projet d'avis

Début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport et validation du plan de l'avant-projet d'avis

Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport

Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport

Suite de l'examen du projet de rapport

Suite de l'examen, en seconde lecture, des parties II et III du projet de rapport

Examen, en seconde lecture, de la partie IV du projet de rapport - Examen final et vote

Examen, en seconde lecture, de la partie IV du projet de rapport - Examen final et vote

Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis

Suite de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis

Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis

Examen final (synthèse comprise) et vote de l'avant-projet d'avis

La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant importants

Nombres de votants : 179
Total des voix pour : 179
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 0
Groupe Vote Déclaration Orateur
Groupe des entreprises 23 voix pour Télécharger
Joëlle PREVOT-MADERE
Groupe de la coopération 6 voix pour Télécharger
Marie L'ESTOILE (DE)
Groupe CGT-FO 12 voix pour Télécharger
Didier HOTTE
Groupe CGT 12 voix pour Télécharger
Jocelyne HACQUEMAND
Groupe CFTC 5 voix pour Télécharger
Agnès COURTOUX
Groupe CFE-CGC 6 voix pour Télécharger
Isabelle COUTURIER
Groupe CFDT 15 voix pour Télécharger
Betty HERVE
Groupe des associations 6 voix pour Télécharger
Groupe de l'artisanat 8 voix pour Télécharger
Marie-Christine GAULTIER
Groupe de l'agriculture 15 voix pour Télécharger
Jean-Paul BASTIAN
Groupe environnement et nature 14 voix pour Télécharger
Marie-Paule THIERSANT (JEANNEL DABRY DE)
Groupe de la mutualité 2 voix pour Télécharger
Pascale VION
Groupe des Organisations étudiantes et mouvements de jeunesse 3 voix pour Télécharger
Antoine DULIN
Groupe de l'Outre-mer 5 voix pour Télécharger
Daourina ROMOULI-ZOUHAIR
Groupe des personnalités qualifiées 33 voix pour Télécharger
Régis HOCHART
Groupe des professions libérales 2 voix pour
Groupe UNAF 9 voix pour Télécharger
Thierry DAMIEN
Groupe UNSA 3 voix pour Télécharger

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