Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Délégation aux Outre-mer
Adopté le : 28/03/2018
Rapporteure :
Inès BOUCHAUT-CHOISY
Groupe des Outre-mer
La qualité de l’habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 11/04/2017
Rapporteure :
Dominique ALLAUME-BOBE
Ancienne conseillère
Vers une bioéconomie durable
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 28/03/2017
Rapporteurs :
Marc BLANC
Ancien conseiller
Jean-David ABEL
Groupe Environnement et nature
Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 14/09/2016
Rapporteur :
Allain BOUGRAIN DUBOURG
Ancien conseiller
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Adopté le : 13/05/2015
Rapporteures :
Agnès COURTOUX
Ancienne conseillère
Cécile CLAVEIROLE
Groupe Environnement et nature
Agir pour la biodiversité
Avis de suite

Suite d'un avis publié précédemment

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 11/09/2013
Rapporteurs :
Marc BLANC
Ancien conseiller
Allain BOUGRAIN DUBOURG
Ancien conseiller
Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 09/07/2013
Rapporteure :
Catherine CHABAUD
Ancienne conseillère
Rio+20 : un rendez-vous majeur pour l'avenir de la planète
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des affaires européennes et internationales
Adopté le : 22/05/2012
Rapporteure :
Françoise VILAIN
Ancienne conseillère
La biodiversité : relever le défi sociétal
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 09/06/2011
Rapporteur :
Marc BLANC
Ancien conseiller
Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 28/05/2008
Rapporteur :
Viguerie Paul de
Travaux
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