Accueil > Travaux > Travaux adoptés > La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
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Socle de la vie végétale et principal gisement de biodiversité, le sol fournit à l’Homme nourriture et énergie, mais aussi des matériaux de construction, des matières premières, des molécules à vocation médicale… Pour autant, il demeure méconnu et sans véritable protection juridique. En France, face aux multiples menaces qui pèsent sur les sols agricoles métropolitains et ultramarins, comme l’extension urbaine, l’érosion ou encore les pollutions de diverses origines, leur préservation ainsi que le maintien de leur qualité apparaissent comme des enjeux de société auxquels les préconisations concrètes formulées par le CESE s’attachent à répondre.
Type de saisine : Autosaisine
Descripteur Eurovoc : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE (DOMAINE), agronomie, terre agricole

Désignation du rapporteur

Echanges sur le calendrier de travail et le programme des auditions

• Auditions de M. Didier CEBRON, sous-directeur des statistiques agricoles, forestières et agroalimentaires au Service de la statistique et de la prospective du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

. Audition de Mme Ghislaine BORDES, Chef du bureau des Politiques Foncières au Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité

. Audition de M. Dominique ARROUAYS, ancien directeur de l'unité infosol de l'INRA et Pt de l'Association Française pour l'Etude du Sol - Intervention de M. Yves SOMVILLE, rapporteur du CES d'1 avis sur la prévention et réduct. du gaspillage alimentaire

Audition de Mme Claire CHENU, professeure de science du sol, AgroParisTech - Audition de M. Jean–Paul BORDES, Département Recherche et Développement à ARVALIS Institut du Végétal

Audition de M. Martial BERNOUX, Chercheur à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD)

Audition de M. Philippe BILLET, Prof. à l’Institut du Droit de l’Environnement (IDE) de l’Université Lyon III, M. Eric GIRY, Chef service de la stratégie agroaliment. et dévelop. durable, au ministère de l’agriculture, de l'agroalimentaire et la forêt

Audition de M. Philippe LEMANCEAU, Directeur de Recherche Agro Sup Dijon, INRA - Premiers échanges sur les enseignements tirés des auditions réalisées

Enseignements à tirer des auditions et du déplacement à Lyon -Echanges sur les orientations du futur projet d’avis

Début de l’examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis

Fin de l’examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis

Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et VOTE

La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société

Nombres de votants : 161
Total des voix pour : 160
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 1
Groupe Vote Déclaration Orateur
Groupe environnement et nature 11 voix pour Télécharger
Martine LAPLANTE
Groupe des entreprises 21 voix pour Télécharger
Jacky LEBRUN
Groupe de la coopération 4 voix pour Télécharger
Marie L'ESTOILE (DE)
Groupe CGT-FO 8 voix pour Télécharger
Rafaël NEDZYNSKI
Groupe CGT 7 voix pour Télécharger
Jocelyne HACQUEMAND
Groupe CFTC 6 voix pour Télécharger
Michel COQUILLION
Groupe CFE-CGC 7 voix pour Télécharger
Isabelle COUTURIER
Groupe CFDT 11 voix pour Télécharger
Betty HERVE
Groupe des associations 7 voix pour
Groupe de l'artisanat 6 voix pour Télécharger
Christian LE LANN
Groupe de l'agriculture 11 voix pour Télécharger
Jean-Paul BASTIAN
Groupe de la mutualité 4 voix pour Télécharger
Gérard ANDRECK
Groupe des Organisations étudiantes et mouvements de jeunesse 3 voix pour
Groupe de l'Outre-mer 7 voix pour Télécharger
Daourina ROMOULI-ZOUHAIR
Groupe des personnalités qualifiées 33 voix pour
1 abstention
Télécharger
François LUCAS
Régis HOCHART
Groupe des professions libérales 3 voix pour
Groupe UNAF 9 voix pour Télécharger
Thierry DAMIEN
Groupe UNSA 2 voix pour Télécharger

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