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26/03/2019
… , incluant le marquage environnemental, pour toutes les entreprises pratiquant l’affichage environnemental. Par … la mise en place d’un mode contributif d’alimentation, les entreprises enrichissant la base étant en contrepartie … exemple. Ce dispositif devra être utilisé par toutes les entreprises désirant communiquer sur les impacts …
13/11/2018
… groupements d’employeurs reposent sur la faculté donnée aux entreprises de s’associer afin de mutualiser des emplois au … et face à des enjeux de gestion active de l’emploi dans les entreprises, les groupements d’employeurs peuvent offrir une … aux contrats précaires et au temps partiel subi. Les entreprises de tous secteurs, en particulier des PME-TPE, …
… inscrite dans le contrat de ville sera mise en place. Les entreprises se créant ou s'implantant en Territoires … clause d'embauche locale : au moins 30 % des salariés des entreprises concernées doivent résider dans ces quartiers …
28/05/2013
… économiques, sociaux et environnementaux, les entreprises sont soumises à des injonctions contradictoires … du CESE présidée par Jean-Louis Schilansky (Groupe des Entreprises), et rapporté par Amélie Rafael (Groupe de la …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… est d’instaurer un dialogue régulier entre l’État, les entreprises et les représentants des salariés sur tous les … Cailletaud ( groupe CGT ) et Frédéric Grivaux ( groupe des entreprises ), au nom de la section des activités …
Étude
23/09/2014
… la diversité a été rédigée en 2004, marquant la volonté des entreprises, au travers de la RSE, de se saisir de la … d’améliorer la mesure de la diversité des origines dans les entreprises tout en s’inscrivant dans un cadre …
Étude
23/09/2014
… la diversité a été rédigée en 2004, marquant la volonté des entreprises, au travers de la RSE, de se saisir de la … d’améliorer la mesure de la diversité des origines dans les entreprises tout en s’inscrivant dans un cadre …
Conseiller.ère
Avis
12/10/2011
… de l’environnement – en particulier fiscal et social - des entreprises, la valorisation du potentiel humain par la … de l’appareil productif par le renforcement des entreprises de taille intermédiaire et de l’effort de R&D du …
… soutient la création et le développement des très petites entreprises ainsi que l’économie sociale. Il le fait … nationaux d’accompagnement des créateurs ou repreneurs d’entreprises : les plateformes du réseau France Initiative, … : - Développer le microcrédit à la création des TPE et des entreprises d’insertion. A ce titre, il finance France …
04/09/2018
… de Madame Lecocq, l’avis de 2010 sur « La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail », … de sécurisation des parcours et de compétitivité des entreprises, l’avis « L’emploi des seniors » rapporté par … au nom de la section du travail ; - « La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail » (juin …
25/04/2018
… les politiques publiques existantes et les pratiques des entreprises, en partenariat avec la Cour des comptes, et … des âges, au niveau des branches professionnelles et des entreprises, en créant un dispositif d’appui national à la … contrat de travail Assorti d’une aide financière aux entreprises, ce nouveau contrat de travail permettrait …
… nécessaires à la transition écologique impliquent que les entreprises soient en mesure de traduire leurs orientations … des salariés sur l’emploi et la formation. Dans les grandes entreprises, l’obligation de négocier la Gestion … intégrer l’objectif de transition écologique. Pour les entreprises de plus petite taille, des moyens d’anticiper …
… Arav ( groupe UNSA ) et François-Xavier Brunet ( groupe Entreprises ) au nom de la Commission de l'économie et des …
11/09/2018
… . Les très petites (TPE) et petites et moyennes (PME) entreprises ont engagé une réflexion dans cette voie, mais … indirectes, pour répondre à la réalité de l’ensemble des entreprises ainsi qu’aux singularités des TPE-PME Le CESE … fournitures ; impact des investissements.   Favoriser les entreprises les moins émettrices Le CESE préconise …
Avis
14/01/2020
… enjeu majeur de santé publique et d’environnement, pour les entreprises comme pour les particuliers. Âprement négocié … un renversement de la charge de la preuve, en obligeant les entreprises, qu’elles soient productrices, importatrices ou …
Avis
08/10/2019
… croissante des populations d’une prise en compte par les entreprises et les gouvernements des questions éthiques, … pour les organisations quel que soit leur statut (entreprises, administrations, associations…). L’avis visera …
… est rapporté par Pierre-Olivier Ruchenstain ( groupe des Entreprises ) au nom de la commission Travail et emploi , …