Recherche
Effectuer une recherche
… Présentation du projet d'avis Le système carcéral français est … Korganow En 2015, la série « Prisons », est notamment projetée à Visa pour l’image de Perpignan, exposée à la … détenue, cette fois depuis le dehors et par le prisme d’un projet d’installation mêlant photographie, film et écriture, …
… En présence de Muriel Pénicaud, ministre du Travail. Projet d'avis rapporté par Dominique Castéra (Groupe des … les jeunes et l’avenir du travail, le CESE présentera son projet d’avis ce 27 mars. Révolution numérique et … et les ateliers citoyens organisés en région et au CESE, ce projet d’avis vise à poser une analyse partagée par la …
… ainsi que du respect de la diversité des opinions. Le projet d'avis s'inscrira dans les orientations du CESE … de l'actualité et de mieux gérer les flux d'information. Le projet d'avis insistera sur le rôle de tous les acteurs et … de la culture et de la communication, la préparation d'un projet d'avis sur ce sujet qui sera présenté en assemblée …
… focus sur les avis transition et efficacité énergétique, le Projet de loi d’orientation et de programmation pour la …
… Il y a quelques semaines l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi constitutionnelle pour inscrire dans la … le droit à l'interruption volontaire de grossesse. Ce projet de loi va être examiné dans quelques jours au Sénat. …
… politique contractuelle écologique territoriale. Le projet d’avis du CESE propose des préconisations de mise en … afin, notamment, qu’ils soutiennent de véritables projets de territoires suscitant une adhésion de l’ensemble …
Avis
25/10/2017
… supérieur et des organismes de recherche au profit de projets d’innovation, afin de dynamiser la compétitivité de … des recommandations pour les aider à passer de « l’usine à projets » à « l’usine à produits » et services. …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Les travailleurs détachés" par M. … social participera à nos débats --- Présentation du projet d'avis intitulé "Le régime social des indépendants …
… : pour une gouvernance ouverte et équitable " et d'un projet d'avis " Transitions vers une industrie économe en … premières ". Le lendemain sera également présenté un projet d'avis sur Les zones franches urbaines , qui dresse à …
… Projet d'avis intitulé "La prévention des risques … que des initiatives déjà prises pour les combattre, le projet d'avis formule des recommandations visant à accroître …
… Election au bureau --- Projet d'avis intitulé "Performance et gouvernance de … de l’entreprise, ses salariés et ses actionnaires. Le projet d'avis envisage les conditions d’une meilleure …
Conseiller.ère
05/12/2014
… se félicite de l’adoption par l’Assemblée nationale hier du projet de refonte des zones franches urbaines (ZFU) en … Territoires entrepreneurs, dans le cadre des discussions du Projet de loi de finances rectificatif (article 22). Dans …
Avis
10/12/2014
… En 2014, le projet de rapport annuel sur l'état de la France s’appuie … serait-ce que de manière symbolique par chaque citoyen, le projet de rapport apporte des réponses pragmatiques à …
… d'intégrer concrètement cette boussole dans nos modèles, le projet d'étude du CESE explore plusieurs pistes : L'action … concrètes à ces enjeux que le CESE va présenter son projet d'étude " L'intégration des limites planétaires dans …
… procédure simplifiée. Lorsque le CESE est consulté sur un projet de loi portant sur des questions à caractère … Dans ce cadre, la commission compétente émet un projet d'avis dans un délai de 3 semaines. Ce projet d'avis n'est pas voté en assemblée mais approuvé par …
… Les évolutions entre l’avant-projet de loi (APDL) soumis pour avis au CESE fin 2018 et la … de 3,5 entre le nombre de titres et d'articles dans l'avant-projet de loi soumis pour avis au CESE et la loi promulguée. … des mobilités dans chaque partie du territoire » L’avant-projet de loi prévoyait : si les communes membres d’une …
… complémentaires du PIB ; ce rapport vient en complément du projet de loi de finances, en application de la loi votée … présentées pour améliorer à la fois la prévention et se projeter sur les défis du futur qui restent à relever. "Migrations internationales : un enjeu planétaire" Projet d'avis présenté par M. Olivier Kirsch au nom de la …
Avis
12/06/2019
… de développer une politique ambitieuse pour soutenir les projets d’agriculture urbaine au service des transitions … urbaine d’intérêt général, à accompagner les porteurs de projets et à mobiliser tous les acteurs, publics et privés, …
… l'avenir de l'Europe. Proposé par la France dès 2019, ce projet repose sur l'engagement d'ouvrir un nouvel espace de … résolution du CESE, intitulée " 2022 : la relance du projet européen ? " a été présentée aux citoyennes et …
Pagination
- Première page
- Page précédente
- …
- 72
- 73
- 74
- 75
- 76
- 77
- 78
- 79
- 80
- …
- Page suivante
- Dernière page