Recherche

… , l' industrie ou encore les pôles de compétitivité . Le projet d'avis soumis par la section au vote des membres du … en lien avec les travaux du Haut-Commissariat au Plan.   Le projet d'avis est rapporté par Marie-Claire Cailletaud ( …

… : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de … et Madeleine Charru ;  Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie , rapporté pour la section …

… Présentation du projet d'avis   Le système carcéral français est … Korganow   En 2015, la série « Prisons », est notamment projetée à Visa pour l’image de Perpignan, exposée à la … détenue, cette fois depuis le dehors et par le prisme d’un projet d’installation mêlant photographie, film et écriture, …

… En présence de Muriel Pénicaud, ministre du Travail. Projet d'avis rapporté par  Dominique Castéra (Groupe des … les jeunes et l’avenir du travail, le CESE présentera son projet d’avis ce 27 mars.   Révolution numérique et … et les ateliers citoyens organisés en région et au CESE, ce projet d’avis vise à poser une analyse partagée par la …

… ainsi que du respect de la diversité des opinions. Le projet d'avis s'inscrira dans les orientations du CESE … de l'actualité et de mieux gérer les flux d'information. Le projet d'avis insistera sur le rôle de tous les acteurs et … de la culture et de la communication, la préparation d'un projet d'avis sur ce sujet qui sera présenté en assemblée …

… focus sur les avis transition et efficacité énergétique, le Projet de loi d’orientation et de programmation pour la …

… Dans le cadre de la transformation engagée au titre du projet Action publique 2022, le Gouvernement vise en … depuis février 2018 dans ce cadre devrait donner lieu à un projet de loi dédié au 1er semestre 2019, nourri par les … recommande également de prévoir, dans le cadre du prochain projet de loi, l’élaboration d’un plan pluriannuel sur la …

… » dans tous les établissements scolaires en lien avec le projet d’établissement et qu’il bénéficie d’un horaire dédié … pour apporter des conseils aux jeunes en lien avec leur projet professionnel. Le mentorat peut être envisagé comme … d’interruption volontaire à partir de 16 ans consacrées au projet personnel des jeunes. Celles-ci pourraient prendre la …

… dans son discours sur l’état de l’Union annonçait un projet de socle européen des droits sociaux destiné à … L’ambition sociale était présente dès l’origine du projet européen. Le Traité de Rome de 1957 et la Charte des … pour répondre aux attentes des citoyens.ne.s.   Dans le projet de socle, la Commission ordonne les droits autour de …

… Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et … sur les articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 de son projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et … : autosaisine de la section du travail et de l'emploi Le projet d'avis propose différents moyens de mieux prendre en …

…   Ex ante : préalable à la conception même de la loi, du projet ou du programme envisagé, l'évaluation en estime la … les impacts (exemple des études d’impact accompagnant les projets de loi). In itinere : l'évaluation suit le … sont pérennes, s’ils persisteront une fois l’action ou le projet achevé. La fixation d'objectifs trop ambitieux ou …

… plus à quel point l'intuition des pères fondateurs du projet européen était exceptionnelle. La tragédie qui a … de la crise sanitaire risquent de saper les fondements du projet européen. Avec l'aggravation des fractures et de … social et économique susceptibles de relancer le projet européen. Dans le cadre d'une stratégie de croissance …

… se félicite de l’adoption par l’Assemblée nationale hier du projet de refonte des zones franches urbaines (ZFU) en … Territoires entrepreneurs, dans le cadre des discussions du Projet de loi de finances rectificatif (article 22). Dans …

… En 2014, le projet de rapport annuel sur l'état de la France s’appuie … serait-ce que de manière symbolique par chaque citoyen, le projet de rapport apporte des réponses pragmatiques à …

… d'intégrer concrètement cette boussole dans nos modèles, le projet d'étude du CESE explore plusieurs pistes : L'action … concrètes à ces enjeux que le CESE va présenter son projet d'étude " L'intégration des limites planétaires dans …

… procédure simplifiée. Lorsque le CESE est consulté sur un projet de loi portant sur des questions à caractère … Dans ce cadre, la commission compétente émet un projet d'avis dans un délai de 3 semaines. Ce projet d'avis n'est pas voté en assemblée mais approuvé par …

… Les évolutions entre l’avant-projet de loi (APDL) soumis pour avis au CESE fin 2018 et la … de 3,5 entre le nombre de titres et d'articles dans l'avant-projet de loi soumis pour avis au CESE et la loi promulguée. … des mobilités dans chaque partie du territoire » L’avant-projet de loi prévoyait : si les communes membres d’une …

… complémentaires du PIB ; ce rapport vient en complément du projet de loi de finances, en application de la loi votée … présentées pour améliorer  à la fois la prévention et se projeter sur les défis du futur qui restent à relever.   "Migrations internationales : un enjeu planétaire" Projet d'avis présenté par  M. Olivier Kirsch  au nom de la  …

… de développer une politique ambitieuse pour soutenir les projets d’agriculture urbaine au service des transitions … urbaine d’intérêt général, à accompagner les porteurs de projets et à mobiliser tous les acteurs, publics et privés, …

… l'avenir de l'Europe. Proposé par la France dès 2019, ce projet repose sur l'engagement d'ouvrir un nouvel espace de … résolution du CESE, intitulée " 2022 : la relance du projet européen ? " a été présentée aux citoyennes et …