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… pour l’Energie et le Climat (SFEC), qui sera l’objet d’un projet de loi de programmation soumis au parlement au premier semestre 2023 pour une adoption en juillet.  Crédits photo : Katrin Baumann …

… économiques et politiques le CESE a décidé de rédiger un projet de résolution appelant à renforcer le rôle de la France dans ces négociations.    Selon le CESE dans son projet de résolution, la France doit ainsi être moteur dans … formulait déjà différents constats et préconisations pour l’adoption d’un instrument juridique international de …

… CADART et Éric CHEVÉE,   Commission Travail et emploi  ---  Adoption du projet d’avis intitulé :  « La gouvernance internationale …

… Paris, le 8 novembre 2013 – L’adoption par le Sénat de l’article 1er de la loi « Economie … concertation engagée par le gouvernement pour préparer le projet de loi, éclairant ainsi le législateur en …

… et l’asile qui doit aboutir au printemps 2024 avec l’adoption de plusieurs nouveaux projets de règlements (filtrage aux frontières, gestion de …  présidée par Serge Cambou  ( Groupe CGT-FO ) a confié ce projet d'avis à Françoise Sivignon  ( Groupe des …

… rapporteur au nom de la commission Travail et emploi --- Adoption du projet d’avis « Émergence de l’intelligence artificielle …

… rapporteur au nom de la commission Travail et emploi --- Adoption du projet d’avis « Numérique en santé : une stratégie de …

… rapporteur au nom de la commission Travail et emploi --- Adoption du projet d’avis « Numérique en santé : une stratégie de …

… 1945 portant organisation de la sécurité sociale » --- Adoption du projet d’avis « La participation du public aux décisions …

… 2024, dont le CESE est partenaire, par le CEVIPOF --- Adoption du projet d’avis « De la banalisation de la violence verbale au …

… 2024, dont le CESE est partenaire, par le CEVIPOF --- Adoption du projet d’avis « De la banalisation de la violence verbale au …

… Vice présidente ou d'un Vice-président du Bureau du CESE Adoption du projet d’avis « L’évaluation des politiques publiques …

… heures  Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON  ---  Adoption du projet d’avis  « Lutter contre les pollutions diffuses pour …

… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « La montée des eaux dans les Outre-mer : …

… à 14h30 Secrétaire de séance : M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Égalité des chances : mythe ou réalité ? …

… séance : Mme Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Complexité des aides de l’Union européenne …

… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Anticiper et prévenir les risques liés au …

… heures 30  Secrétaire de séance : M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Lutter contre la précarité professionnelle …

…  à 14 heures Secrétaire de séance :  Mme Hélène SIRDER --- Adoption du projet d’avis « L’habitat et le logement face aux défis …

… séance : Mme Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Santé mentale et bien être des enfants et …