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… , Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, le projet d'avis "L'innovation en agriculture" La séance débute … les différents types d’innovations mobilisables, le projet d'avis formule des préconisations qui mettent les …

… Un projet d'avis présenté par Stéphanie Goujon et Antoine … induite par leurs actions pour l’Environnement.   Dans ce projet d'avis, le CESE ambitionne de se mettre "à hauteur …

… saisi par la Commission européenne de tous les projets législatifs européens, ainsi qu'en charge de … de la dimension européenne dans son activité d'analyse des projets de lois que lui soumet pour avis le gouvernement, …

… Ordre du jour : Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi d'orientation et de programmation relative à …

… et environnemental, la saisine du CESE pour avis sur un projet de loi relève exclusivement du Premier Ministre. … a conclu que la pétition sollicitant l’avis du CESE sur un projet de loi n’était pas recevable. Il a par ailleurs …

… dans lesquelles elles sont affectées, peuvent voter sur les projets d’étude et même en être rapporteurs. Elles ne votent pas sur les projets d’avis, responsabilité qui relève des conseillers. …

… Le CESE votera le 12 mars les conclusions de son projet d’avis « Fractures et transitions : réconcilier la … 4 février dernier, d’un avis concernant l’article 1 er du projet de loi relatif à l’énergie en préparation. Cet article 1 er relève de la catégorie des projets de loi de programmation, au sens des articles 34 et …

… sonores ont d’ores et déjà été mis en place, tandis qu’un projet de réaménagement permettant une meilleure … de rencontres et de travail font l’objet de plusieurs projets de réaménagement ou de décoration, impliquant sur certains projets les agent.e.s à travers l’association culturelle et …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Rapport annuel sur l'état de la …   Economique   Social et   Environnemental   (CESE), le   projet   de rapport   sur l’état   de la France   rapporté   …   intérieur   du   CESE prévoit   que   l’adoption   d’un   projet   d’avis   en   séance   plénière   requiert   un   …

… des enjeux de santé-environnement des priorités des projets régionaux de santé •    Systématiser dans les Projets régionaux de santé (PRS) une comparaison avec la … concitoyennes et concitoyens d'Outre-mer. Présentation du projet d'avis par les co-rapporteurs :   A Mayotte et en …

… se pose désormais sur une meilleure acceptabilité de leurs projets. Comment agir pour lever les derniers freins et … améliorer la concertation pour un développement des projets dEnR ? •    L'affectation d'une part des taxes sur …

… moins de 10 % de la vente de produits alimentaires. Ce projet d'avis vise à identifier, en prenant en compte les … riverains des lieux de production et des consommateurs. Ce projet d'avis sera élaboré en lien avec le CNA - Conseil …

… Dans la lignée des débats amorcés dans le cadre du projet de loi formation professionnelle, le projet de loi d’orientation des mobilités, débattu en séance …

… de prendre la parole, de participer à la définition de projets pour chaque territoire, ainsi qu’au choix des … formulées dans ses travaux récents. L'avis "Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle …

… d’accès à un suivi médical.    La section estime dans le projet d'avis que la santé des élèves est un des … entre les territoires …    La section propose dans ce projet d'avis d’impulser un changement. La réponse à …

… de tirer de précieux enseignements, qui nourriront le projet d’avis que le CESE rendra prochainement sur un … fumé, qui appartient au groupe coopératif Aqualande.   Le projet d’avis préparé par la section de l’Agriculture, de la …

… la citoyenneté ? Dans le cadre de la préparation du projet d’avis Réseaux sociaux : comment renforcer … pourront être reprises entièrement ou partiellement dans le projet d’avis. « Les réseaux sociaux sont devenus …

… Un amendement au projet de loi Égalité et Citoyenneté adopté en commission à … et adopté par la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Egalité et Citoyenneté à l’Assemblée …

… Projet d’avis présenté par M. Rémy-Louis Budoc au nom de la … Le troisième axe essaie de cibler en priorité les projets répondant aux intérêts réciproques des Outre-mer et …

… matériels et humains. o    Le CESE préconise aussi que le projet de vie des personnes en situation de handicap, … du parasport et du sport de santé en lançant un appel à projet sur les thèmes de l’innovation, de la recherche et … d’un volet “inclusion sociale et sportive” dans le projet des clubs, comités et ligues. Ces conventions …