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… d’accès à un suivi médical.    La section estime dans le projet d'avis que la santé des élèves est un des … entre les territoires …    La section propose dans ce projet d'avis d’impulser un changement. La réponse à …

… de tirer de précieux enseignements, qui nourriront le projet d’avis que le CESE rendra prochainement sur un … fumé, qui appartient au groupe coopératif Aqualande.   Le projet d’avis préparé par la section de l’Agriculture, de la …

… la citoyenneté ? Dans le cadre de la préparation du projet d’avis Réseaux sociaux : comment renforcer … pourront être reprises entièrement ou partiellement dans le projet d’avis. « Les réseaux sociaux sont devenus …

… Un amendement au projet de loi Égalité et Citoyenneté adopté en commission à … et adopté par la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Egalité et Citoyenneté à l’Assemblée …

… Projet d’avis présenté par M. Rémy-Louis Budoc au nom de la … Le troisième axe essaie de cibler en priorité les projets répondant aux intérêts réciproques des Outre-mer et …

… des politiques publiques, des décisions économiques ou des projets sociaux permet de créer un langage commun entre … citoyens - L'action publique, l'action des entreprises, les projets des actrices et acteurs de l'investissement ou … par celles et ceux que les politiques publiques et les projets économiques concernent directement. Ouverture du …

… de leurs travaux. Ce jour-là, vous leur avez indiqué qu’un projet de loi serait déposé, et c’est chose faite. Je vous … par la représentation nationale. Nous y sommes, puisqu’un projet de loi a été déposé le 10 avril sur le bureau de l’Assemblée nationale, un projet de loi qui repose sur les deux jambes voulues par la …

… chercheurs-observateurs •  En direct 11h  : Présentation du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de … et des Solidarités   •  En direct 14h  : Échanges sur le projet de loi et le débat parlementaire avec Agnès Firmin-Le … Bodo, présidente de la Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de …

… pourrait être initiée au titre de la  nature.   Le projet d’avis visera à actualiser cet enjeu à partir de son …

… démarche d’ouverture des données publiques suscite. Le projet d'avis étudiera également les conditions d’un open … droits et libertés dans le monde numérique est annoncé, le projet d’avis cherchera à rendre effectifs les droits de nos … de la culture et de la communication prépare un projet d'avis sur ce sujet qui sera présenté en assemblée …

… ) et Franck Tivierge ( groupe CFDT ) rapportent ce projet d'avis au nom de la commission Territoires, … filière ont besoin de positions claires et stables pour se projeter et agir sur le long terme. Une chaîne complexe  La … ) et Franck Tivierge ( groupe CFDT ) rapporteront ce projet d'avis. Ils en présenteront les conclusions et …

… revendications éparses en propositions collectives et en projets partagés. Cette capacité à vous emparer de sujets … mis ces compétences, pendant cinq ans, au service du projet porté par votre Président. Conformément à l’ambition … Que de chemin parcouru depuis deux ans… Après l’adoption du projet de loi constitutionnelle complétant l’article premier …

… suivre en direct Aujourd'hui à  14h30 , la présentation du projet d'avis relatif aux politiques publiques sur l'usage … délégation de la Commission s'est rendue à la Maison des projets de Toulon puis au CESER Région Sud PACA à Marseille …

… le gouvernement, pour contribuer sur le premier titre du projet de loi attenant, concernant la programmation … de la recherche, que la section propose des pistes dans ce projet d'avis pour permettre à la France de maintenir son …

… économiques présidée par Delphine Lalu  présente le projet d'avis "La dépendance aux métaux stratégiques : … final, il faut utiliser tous les moyens disponibles que ce projet d'avis a cherché à esquisser. Plus qu'une question de …

… des taxes et du prix du carburant, prévue dans le cadre du projet de loi de finances 2019, et, plus largement, la … de saisir de ce sujet sa section économie et finances. Le projet de saisine d’initiative qui sera présenté au Bureau …

… est l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant ce projet d'avis. Les décalages entre besoins et offres, qui … en cinq axes : mobiliser la population et co-construire un projet sportif de territoire ; favoriser le développement de …

… de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ? : projet d'avis du CESE, présenté par Jacques PASQUIER, au nom … collective. Après en avoir précisé la définition, le projet d’avis présente les principaux leviers à actionner …

… et le Comité européen. Une bonne illustration est le projet européen de partenariat transatlantique de commerce …