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… social » Commission Éducation, culture et communication Rapporteures : Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT …
Avis
24/01/2023
… qui ont été conduites et leurs impacts et conséquences. Ce rapport intégrera les multiples options et aspects du sujet …
… , Président de la Fondation du Collège de France, Co-rapporteur d’un avis de l’Académie des sciences sur la LPPR, …
Avis
28/05/2019
… aujourd'hui Le CESE s'attachera dans son projet d'avis et rapport à dresser un état des lieux de l'éducation populaire …
… conseiller CESE (2010-2015), auditionné par Antoine Dulin, rapporteur pour la Section de l'économie et des finances du …
… des politiques publiques" par M. Nasser MANSOURI-GUILANI, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à …
Résolution
24/06/2015
… publique, ils sont destinés à servir de support au rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au …
… des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine et auteur du rapport «Les déterminants du coût des catastrophes …
Avis
13/06/2012
… son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, dépassionné …
24/02/2012
… européennes et internationales, Yves Veyrier, et du rapporteur du projet d’avis, Jean-François Roubaud. …
24/02/2012
… durable des territoires, Jean-Alain Mariotti, et des rapporteurs du projet d’avis Sébastien Genest et Pierre-Jean …
Avis
15/09/2010
… mise en oeuvre avant le 1er octobre 2010. Saluant dans son rapport l'avancée importante que constitue ce droit, le …
… par Mmes Marie-Odile ESCH, et Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteures, au nom de la section de l'aménagement durable …
… PITOLLAT , députée des Bouches-du-Rhône ; co-auteure d’un rapport sur « L’accompagnement des bénéficiaires du RSA », …
… un outil à améliorer » par Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure au nom de la section de l'environnement présidée …
… et des finances du CESE dans le cadre de la saisine : "Rapport annuel sur l'état de la France en 2019". …
… « Quelle politique pour les pôles de compétitivité ? », rapportée par M. Frédéric Grivot. L'objectif ? Apporter aux …
… fiscale (2004-2011), auditionné par Antoine Dulin, rapporteur pour la Section de l'économie et des finances du …
… titre de la CFDT, ancienne membre du CESE et de la DDFE et rapporteure pour la DDFE de l'étude "l a santé des femmes en …