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… novembre 2011 : Audition de M. Arnaud GOSSEMENT, avocat en droit de l'environnement et de l'énergie, maitre de … pour ce qui est de l’espace marin et se complète du droit européen et des conventions internationales. Ce droit disparate et complexe crée des lourdeurs pour les …
… (93) dans le cadre de l'avis de la suite : "Droits formels/droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes". … droits sociaux des jeunes …
… et de la santé du CESE dans le cadre de son avis de suite :"Droits formels/droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes". … droits des jeunes …
… un bilan de la loi « Claeys-Leonetti » créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. … par la convention citoyenne. Rappeler le principe du droit à l'accompagnement de la fin de vie effectif dans une … d’une parfaite et complète connaissance de la définition du droit à l’accompagnement de la fin de vie ; - En développant …
04/12/2017
… rapporteur de plusieurs avis du CESE sur l’insertion et les droits des jeunes : « Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes » et « Droits formels|droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des …
… sociales et de la santé dans le cadre de son avis de suite Droits formels/droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes. … Droits sociaux … Droits formels …
… du CESE dans le cadre de la préparation de l'avis intitulé "Droits formels, droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes". … Droits sociaux jeunes …
… et de la santé du CESE dans le cadre de la saisine :"Droits formels/droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes ( avis de suite)". … Droits sociaux … droits des jeunes …
06/03/2014
… préconisations de ses avis sur "l'emploi des jeunes" et "Droits formels|droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes". …
… de la section des affaires sociales du cese intitulé : "Droits formels|droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes". … Droits sociaux jeunes …
… santé dans le cadre de l'élaboration de l'avis intitulé :"Droits formels / droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes". … Droits sociaux jeunes …
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… santé dans le cadre de l'élaboration de l'avis intitulé : "Droits formels, droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes". … Droits sociaux …
… exactement le rôle que nous voulons jouer : être au bon endroit, au bon moment, pour éclairer la décision publique en … formations de travail, à titre principal la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité et la Délégation aux droits des enfants nouvellement installée, avec le soutien …
… de la délégation du Bureau et de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité .   « Le message de Simone … Bernasconi, Président du CESE.   Symbole du progrès des droits des femmes et de la construction européenne, Simone … politique. Ses combats en faveur de la dignité humaine, des droits des femmes mais aussi de la paix font l’honneur de la …
… du CESE dans le cadre de la préparation de l'avis intitulé "Droits formels, droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes". … Droits sociaux jeunes …
… santé dans le cadre de l'élaboration de l'avis intitulé : "Droits formels, droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes". … Droits sociaux …
… et de la santé  du CESE dans le cadre de la saisine :"Droits formels/droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes ( avis de suite)". … Droits sociaux … droits des jeunes …
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