Recherche

Effectuer une recherche
…   Le Premier ministre a exprimé la volonté du Gouvernement d’un travail resserré avec le Conseil. Une … Manuel Valls.   Le Cese sera plus souvent saisi par le Gouvernement pour les chantiers 2016.   Trois grands … marge de manœuvre aux entreprises et à leurs salariés. " Le Gouvernement saisira le Conseil sur les moyens d’accompagner …
Avis
08/10/2019
… d’une prise en compte par les entreprises et les gouvernements des questions éthiques, environnementales, … à des préconisations en direction des acteurs français (gouvernement, partenaires sociaux, société civile) dans les …
11/04/2016
… droits des jeunes Dans la lignée des annonces faites par le gouvernement en mars dernier relatives à la création du … raison de leur âge. L’objectif est à terme de permettre au Gouvernement de prendre des mesures de simplification … ce matin Manuel Valls. A ce titre, rappelons que le gouvernement avait déjà annoncé le mois dernier la création …
23/02/2016
… le « développement de la culture du dialogue social ». Le gouvernement souhaite établir, à partir des propositions qui … réussite de la réforme du droit du travail engagée par le gouvernement. Cette saisine vient conforter la volonté du … travailler en collaboration toujours plus étroite avec le gouvernement. Le Conseil économique, social et …
… Arnold Schwarzenegger , fondateur de l’organisation non-gouvernementale R20 Regions of Climate Action, le sommet a rassemblé des régions et gouvernements locaux de 5 continents, ainsi que des leaders … regroupant des leaders régionaux, des représentants gouvernementaux, des dirigeants de grandes entreprises, des …
… l'avis Télécharger la fiche de communication   Une saisine gouvernementale Dans le contexte de l’initiative législative … et sur laquelle la France sera amenée à se positionner, le Gouvernement a saisi le CESE pour nourrir sa position sur le … vis-à-vis de ces nouvelles technologies, afin d’éclairer le Gouvernement sur la mise en place du futur cadre …
… . Comme le rappelait également le CESE dans son avis, le Gouvernement réaffirme dans son Plan interministériel que … leur annulation au motif de trouble à l'ordre public. Le Gouvernement retient cette logique protectrice tout en … au besoin d'outiller les professionnels sur le terrain, le Gouvernement prévoit le d éveloppement de modules de …
… institution indépendante récemment mise en place par le Gouvernement pour renforcer les politiques climatiques de la … de GES.    Conformément au décret de création du HCC, le Gouvernement a indiqué, dans un rapport du 10 janvier 2020 , … préparée par la section de l'environnement, la réponse du gouvernement au rapport du HCC.   Je consulte la résolution …
… pour affronter démocratiquement les défis inédits du Gouvernement du long terme. Le Parlement deviendrait … temps long. Élu au suffrage universel mais sans compétence gouvernementale propre, il porterait notamment les exigences du long terme au sein du Gouvernement et du Parlement. Pour regagner la confiance des …
… de handicap  Toutes les informations sur le site du Gouvernement  …
… Aujourd’hui, la réforme territoriale menée par le Gouvernement va conduire à de nouvelles évolutions. De même, … DU CADRE CONCEPTUEL DE LA FONCTION PUBLIQUE DE DEMAIN Le gouvernement a souhaité consolider les principes fondateurs … de la fonction publique de demain. Cette nouvelle saisine gouvernementale répond au souhait de Patrick Bernasconi de …
Résolution
11/03/2020
… institution indépendante récemment mise en place par le Gouvernement pour renforcer les politiques climatiques de la … de GES.    Conformément au décret de création du HCC, le Gouvernement a indiqué, dans un rapport du 10 janvier 2020, … HCC.    Le CESE analysera dans sa résolution la  réponse du gouvernement  au rapport du HCC.   La « neutralité carbone …
… les dix  nouveaux indicateurs de richesse retenus par le gouvernement . Complémentaires du PIB, ces  indicateurs ont …
11/07/2025
… et administratifs, renforcement des liens avec le Gouvernement et le Parlement, pilotage de la performance, … Cour rappelle que, malgré les efforts du CESE, les saisines gouvernementales et parlementaires sont avant tout de la responsabilité du gouvernement et du parlement. Le CESE souhaite être …
… La lutte contre l’illettrisme est une priorité du gouvernement de François Fillon pour remédier à « la …
11/03/2020
… la capacité de saisir le HCC et indique que la réponse du Gouvernement au rapport annuel du HCC est remise au CESE et … dans cette résolution exprime son analyse de la réponse du Gouvernement et formule ses recommandations. Au vu de … autres plans et programmes avec la SNBC, et la réponse du Gouvernement sur la mise en place de feuilles de route et …
… et administratifs, renforcement des liens avec le Gouvernement et le Parlement, pilotage de la performance, … Cour rappelle que, malgré les efforts du CESE, les saisines gouvernementales et parlementaires sont avant tout de la responsabilité du gouvernement et du parlement. Le CESE souhaite être …
… et de la qualité du droit au Secrétariat général du Gouvernement (SGG) , auditionné par la Délégation à la …
… institution indépendante récemment mise en place par le Gouvernement pour renforcer les politiques climatiques de la … de GES.    Conformément au décret de création du HCC, le Gouvernement a indiqué, dans un rapport du 10 janvier 2020 , … préparée par la section de l'environnement, la réponse du gouvernement au rapport du HCC.   La résolution a été …
14/03/2016
… et environnemental (CESE) se félicite de l’annonce par le Gouvernement de la création du droit à la Garantie jeunes … les parcours d'insertion des jeunes » (03/2015). Le Gouvernement reprend également aussi de l'avis du CESE « … publiques. Le Conseil salue ainsi l’annonce par le Gouvernement de véritables outils politique de jeunesse …