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… va-t-il travailler sur ce sujet ? La commission Économie et finances prévoit de croiser plusieurs types d’informations : … est vécue.   L’avis préparé par la commission Économie et finances et rapporté par Morgane Lenain ( groupe Familles ) …
11/06/2025
… relatif à la politique publique, ses objectifs précis, son financement, ses indicateurs, le moment de l’évaluation, le … des phases de la politique et de son évaluation, son financement et les parties prenantes de l’évaluation. Le … parties prenantes (décideur public porteur de la politique, financeurs, administrations, l’ensemble des publics …
… Meyling ( Groupe CFDT ) au nom de la Commission Economie et finances présidée par. Jacques Creyssel  et de la Commission …
28/06/2022
… (complexité administrative, responsabilité juridique, financement…), ou encore à la crise de la reconnaissance … à l’État et aux collectivités locales de prioriser le financement du fonctionnement des associations, le … (VAE), de mutualiser et coordonner, avec l’appui d’un financement public, les moyens humains et financiers au …
… des durées de 80 jours à 35 degrés C° de moyenne.  Un sous-financement chronique et généralisé  Le Gouvernement a lancé … d’euros en 2025 650 millions d'euros en 2026 Les sous-financements de l'Etat ont pour conséquences de mettre les … « réflexe adaptation » → adopter une loi pluriannuelle de financement du PNACC 3. 4- Assurer les financements …
… du CESE*, les Commissions Environnement et Economie et finances , ont cheminé ensemble sur ce sujet complexe avec … les trois premières questions, la Commission Economie et finances les trois dernières. La croissance du PIB est-elle … permet-elle de réduire les inégalités ? Le maintien et le financement de notre modèle social et des services publics …
14/11/2018
… prix du carburant, prévue dans le cadre du projet de loi de finances 2019, et, plus largement, la question de la … du 13 novembre de saisir de ce sujet sa section économie et finances. Le projet de saisine d’initiative qui sera …
Avis
24/04/2018
… sens. Le CESE s’inquiétait toutefois des insuffisances du financement de la perte d’autonomie. La « crise des EHPAD » … de notre système de santé. Les incertitudes sur le financement de la perte d’autonomie demeurent. Pour le CESE, …
… dans le domaine du microcrédit, de la micro-assurance et du financement participatif ou solidaire. Elle s’est également … rencontrées et de leurs besoins notamment en termes de financement mais aussi d’assurances... Elle a également … microfinance … Mme Crosemarie, rapporteure de l'avis "La microfinance dans les Outre-mer" et vice-présidente de la …
… et Yves ZEHR , au nom de la section de l'économie et des finances , présidée par M . Hugues MARTIN . Résultat du vote …
… de nombreux angles de cette transition : gouvernance et financement de la SFEC, préservation de la biodiversité ( …
… d'évoquer entre autres Londres et Paris comme leaders de la finance pour le climat, les choix à faire pour les filières …   9h30 Table-ronde - Londres et Paris leaders de la finance pour le climat / Round Table - London and Paris – leaders in green finance   11h15 Table-ronde - Les choix à faire pour les …
… réponses à ce besoin. Le CESE approuve la création et le financement d’un « forfait autonomie » prévus par le projet … assurant une « veille bienveillante » est essentielle. Un financement modique par tous les locataires, prévu dans la charte d’entrée, peut permettre de la financer pour partie. …
Avis
15/10/2025
… de porteurs de projets ayant fait des demandes de financements européens (qu’ils les aient obtenus ou non), … financement …
… M. Didier RIDORET au nom de la section de l’économie et des finances  Dans un monde mouvant, l’Etat doit intervenir dans … et l’orientation de l’investissement. La situation des finances publiques exige toutefois une sélection des …
… présidentielle), la viabilité de notre modèle social, le financement de la dépendance, la dette publique...  Notre … CFDT ) présentera au nom de la commission Economie et finances du CESE, les résultats et pistes de actions du RAEF … •    Intervention du Président de la commission Économie et finances, M. Éric CHEVÉE •    Présentation des résultats du …
… des mécanismes d’évitement fiscal et leur impact sur le financement des services publics. La Commission européenne … fortement la cohésion sociale. Le manque à gagner pour les finances publiques entraîne souvent un report de la charge … l’assiette des cotisations sociales, fragilisant alors le financement de la protection sociale.   Ils créent, par …
11/03/2020
… climatiques dans les Outre-mer, le CESE recommande que les financements, indispensables à la mise en œuvre de mesures … carbone » effectuée chaque année par le CESE.   ·       Financer les mesures prises pour respecter les trajectoires … rappelle qu'il est indispensable de répondre aux besoins de financements, publics ou privés, nécessaires à l'atteinte …
… Maîtrise de la dette des États et du financement des entreprises Le 13 juin 2012, le CESE a … intitulée « Les conséquences de Solvabilité II sur le financement des entreprises » adoptée en février 2014, le … sur l’impact des nouvelles normes prudentielles sur le financement de l’économie et le comportement des assureurs, …
… Le Bouler , au nom de la  section de l'économie et des finances , ont rapporté le  Rapport annuel sur l'état de la …