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Avis
23/10/2012
… au futur de l’automobile. Les recommandations de cet avis s’attachent ainsi tout particulièrement à la mise en …
23/09/2025
… certaines femmes en situation de précarité. Ce projet d’avis est rapporté par Marie-Josée Balducchi (Groupe … de l’assemblée plénière du 23 septembre 2025 à 14h30. L’avis a été adopté avec 99 voix pour, et 36 abstentions. …
25/03/2025
… l’enrichissement systématique de Mon espace santé. Cet avis est rapporté Majid El Jarroudi, délégué général et … lors de l’Assemblée plénière du 25 mars 2025 à 14h30. L’avis a été adopté avec 100 voix pour et 17 abstentions. …
… Pajarès Y Sanchez ( groupe CFDT ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la commission des Affaires européennes et …
… la République, c’est en septembre dernier, à la suite d’un avis rendu par le Comité consultatif national d’éthique, que … législatif mais apportent leur contribution, expriment leur avis. Constituer une convention, Monsieur le Président, est …
… vice-président du CESE Retour sur les suites données à l'avis "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" par … durable des territoires Retour sur les suites données à l'avis " L'agriculture urbaine : un outil déterminant pour des …
… est l'un des membres du CESE. Il est le rapporteur de l 'avis "Combattre l’isolement social pour plus de cohésion et … Équipes citoyennes sur l’ensemble du territoire". Un autre avis du Conseil économique, social et environnemental évoque …
… Le CESE a publié ces dernières années des études et avis majeurs sur les questions liées à la lutte contre les … les violences faites aux femmes dans les outre-mer » , un avis et un rapport des rapporteur.e.s Dominique Rivière et …
09/10/2018
… veillant à la qualité des territoires et des projets. Cet avis, rapporté par Alain FERETTI (Groupe UNAF), pour la … économique, social et environnemental du 9 octobre 2018. L’avis a été adopté en plénière avec 132 voix pour et 20 …
25/04/2018
… l’acquisition des droits à une retraite à taux plein. Cet avis, rapporté par Alain CORDESSE (Groupe des Entreprises), … économique, social et environnemental du 25 avril 2018. L’avis a été adopté en plénière avec 143 voix pour et 16 …
… des territoires va établir un rapport et un projet d'avis qui, dans un premier temps, éclaireront sur les … des effets économiques et sociaux attendus. Le projet d’avis ne traitera pas de la question de l’hébergement …
… Le président de l’Assemblée nationale a saisi le CESE pour avis sur un projet d’expérimentation territoriale, dont … au plan local comme au plan national. L'avis est adopté. Résultats du vote : 174 votes pour, 1 …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Rapport annuel sur l'état de la France en … du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de …
… les dimensions économique, sociale et environnementale. Les avis sur le G20 , la conférence climatique de Durban ainsi … et leurs limites. Partant de ce bilan, l'objectif, dans un avis court et concis, sera de dégager des propositions …
… publique territoriale, membre du CESE et rapporteure de l’avis « Quelles missions et quelle organisation de l’État … de philosophie, membre du CESE et rapporteur de l’avis « Les inégalités à l’école » ont exposé leur opinion. …
… de la commission Travail et emploi --- Adoption du projet d’avis « Émergence de l’intelligence artificielle (IA) dans la …
Avis
09/05/2023
… temporaire pour nourrir ce grand débat. Elle rendra son avis le 9 mai 2023. …
Avis
24/05/2022
… 2021, le CESE s’était engagé à adresser au gouvernement un avis sur le sujet. La commission des Affaires sociales et de …
Avis
25/03/2021
… Les préconisations de cet avis promeuvent un usage des outils et contenus numériques …
Avis
24/01/2018
… manière collective. Après en avoir précisé la définition, l’avis présente les principaux leviers à actionner afin que …
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