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26/11/1975
… LES OBJECTIFS D'UNE POLITIQUE RÉGIONALE EUROPÉENNE …
Avis
09/05/2012
… social et environnemental pour renforcer la coopération régionale des Outre-mer s’articulent autour des quatre axes … mise en œuvre des fondamentaux préalables à la coopération régionale des Outre-mer. Le deuxième axe cherche à refonder la gouvernance de la coopération régionale. Le troisième axe essaie de cibler en priorité les …
Avis
27/06/2012
… Le Transport Express Régional de voyageurs (TER) a connu grâce à la régionalisation un essor remarquable. Mais son coût tend à … du CESE sur l’ouverture à la concurrence des transports régionaux de voyageurs, en particulier quant au périmètre … L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs …
… instances nationales. Enfin, sur des sujets d’intérêt interrégional déterminés par notre assemblée, des groupes de … nos institutions et la forme de notre expression au niveau régional. Aujourd’hui, je considère que le principe de nos … instances consultatives existantes sur les plans régional, national et européen ? Quelles améliorations …
… qu’une cérémonie de remise de prix autour du transport régional. 16h00 – 17h00 : Accueil des participants et des … 18h45 – 20h00 : Cérémonie de Remise des GRANDS PRIX DES RÉGIONS de Ville, Rail & Transports 20h00 – 22h00 : Cocktail … Grands Prix des Régions - 3 avril 2012 …
… WEBER, président de la Fédération des parcs naturels régionaux de France , audiotnné par la Section de … du CESE dans le cadre de la saisine : "Les parcs naturels régionaux : apports à l’aménagement et au développement … parcs naturels régionaux … à Michaël WEBER (Fédération PNR) - Les parcs naturels régionaux …
08/01/1974
… DÉCRET RELATIF AUX ACCORDS ENTRE LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RÉGIONAUX PRÉVUS À L'ARTICLE 4 DE LA LOI N° 72-619 DU 5 JUILLET 1972 PORTANT CRÉATION ET ORGANISATION DES RÉGIONS …
14/12/1988
… LES CAPACITÉS DE FINANCEMENT RÉGIONALES ET LEUR AFFECTATION AUX ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT … DEPUIS LES LOIS DE DÉCENTRALISATION DANS LA COMPÉTENCE DES RÉGIONS …
Avis
15/10/2003
… "Depuis le 1er janvier 2002, toutes les régions sont responsables des transports express régionaux (TER), confirmant ainsi la capacité d'initiative des acteurs locaux. La mise en oeuvre de la régionalisation des TER soulève un certain nombre de "" …
… and Environmental Council (RESEC) works with the Conseil Régional (the body responsible for the regional …
Avis
26/09/2001
… Le 1er janvier 2002, la "régionalisation ferroviaire" sera généralisée. Sa réussite suppose que tous les acteurs se mobilisent : - les régions, en soutenant l'intermodalité et en organisant les … La régionalisation ferroviaire …
25/11/1958
… LA MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES D'ACTION RÉGIONALE ET LA NOTION DE RÉGION DE PROGRAMME …
ÉTUDE DES STATISTIQUES RÉGIONALES ET DES MOYENS D'OBSERVATION DE LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE RÉGIONALE
07/06/1961
… ÉTUDE DES STATISTIQUES RÉGIONALES ET DES MOYENS D'OBSERVATION DE LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE RÉGIONALE …
13/12/1978
… LE RÔLE DES SOCIÉTÉS DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL DANS L'ÉCONOMIE DES RÉGIONS …
… Audition de Mme Gisèle QUERITE, Conseillère régionale (région Centre) sur l'expérimentation menée par cette région pour réduire et/ou prévenir l'éloignement de l'emploi … Audition de Mme Gisèle QUERITE, Conseillère régionale (région Centre) …
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