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… risques ? " par M. Alain FERETTI, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques …
… France 2014. Pour ce faire, elle a sollicité l’appui de la délégation à la prospective et à l’évaluation des politiques …
Avis
09/01/2007
… de décision, quels qu'ils soient, la communication de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances …
… DUHAMEL et M. Henri JOYEUX, rapporteurs au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité présidée par …
Avis
20/09/2005
… des droits des femmes. Cette communication, confiée à la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances …
Avis
17/12/2008
… l'eau : les collectivités ont le libre choix entre régie et délégation de service public. Cette organisation, qui a …
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… ultramarine" présenté par M. Gérard GRIGNON, au nom de la délégation à l'Outre-mer …
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… présidée par Mme Hélène FAUVEL. Dixième anniversaire de la délégation à l’Outre-mer …
… de parcours et stratégies d'accompagnement » à la Délégation générale à l'emploi et à la formation …
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Avis
10/02/2010
… Dans cette perspective, les neuf sections et les deux délégations ont apporté, chacune dans son champ de …
… aux femmes dans les outre-mer " , auditionnée par les délégations aux outre-mer et aux droits des femmes et à …
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