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20/10/2014
… à défendre au Conseil Européen des 23 et 24 octobre l'adoption d'un nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette … les négociations internationales sur le climat. « Par l'adoption d'une résolution, à l'heure où les préparatifs de …
… 1er avril 10h00 - Votes : Evolutions du document final Adoption du manifeste 14h45 - Temps d’échange : Quel … des travaux de la Convention Citoyenne sur la fin de vie et adoption solennelle du rapport final 12h15 | EN DIRECT - …
Avis
12/10/2016
… L’adoption des Objectifs de développement durable (ODD) et … gouvernement a saisi le CESE au sujet des conséquences de l’adoption de ce nouvel agenda du développement durable sur …
08/10/2013
… abstentions. Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …
Avis
12/10/2016
… L’adoption des Objectifs de développement durable (ODD) et … Saisi par le gouvernement au sujet des conséquences de l’adoption de ce nouvel agenda du développement durable sur …
10/06/2014
… 73 abstentions.Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …
… à défendre au Conseil Européen des 23 et 24 octobre l'adoption d'un nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette … Pour Jean-Paul Delevoye, Président du CESE : "P ar l'adoption d'une résolution, à l'heure où les préparatifs de …
15/10/2014
… Adoption en 1ère lecture du projet de loi sur la transition …
21/07/2016
… Adoption de la loi relative au travail, à la modernisation …
10/04/2018
… de cette question s’est intensifié depuis un an avec l’adoption de la loi Claeys-Léonetti en 2016, puis l’ouverture … ». Parmi ses préconisations phares, le CESE souhaite l’adoption d’une loi sur « les derniers soins », le … Cet avis ne peut être résumé à la préconisation de l’adoption d’une nouvelle loi sur la fin de vie. Le CESE …
… Assemblée plénière : Adoption du projet de résolution "Avenir de l'Europe" …
… Assemblée plénière : Adoption du projet d'orientations stratégiques du CESE …
… la fiche de synthèse La promotion de l'avis Depuis l'adoption de l'avis, les deux rapporteurs ont rencontré un … dire, nous n’espérions pas, quelques mois seulement après l’adoption de notre avis, des réponses complètes et … plus en détail sur certaines avancées qui ont succédé à l'adoption de l'avis, sur plusieurs sujets : LA PRÉVENTION …
… Adoption des orientations stratégiques de la mandature …
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