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… et que l’accès au marché obligataire reste encore faible. L’avis de la section de l’économie et des finances, « … pour et 1 contre. Pour Didier Ridoret, rapporteur de cet avis, « il est essentiel en préambule de rappeler que … Le CESE a voté son avis sur "L’investissement public, malgré les difficultés, …

…   Téléchargez l'avis    Dans son avis d’octobre 2015 « Migrations internationales : un enjeu … critère de la situation de l’emploi.  Résultats du vote. L'avis est adopté avec 178 votes pour, 0 vote contre et 2 … d'accueil des demandeurs d'asile : Le CESE a adopté son avis …

… cadre d’un partenariat avec la Défenseure des enfants, cet avis est rendu dans un contexte marqué par la réforme du divorce par consentement mutuel.   L'avis est adopté. Résultat du vote : 139 voix pour, 0 contre, 31 abstentions. Téléchargez l'avis dans son intégralité.   Pascale Coton est …

… Le projet d’avis de la section des affaires européennes et … internationales, Yves Veyrier, et du rapporteur du projet d’avis, Jean-François Roubaud. … Le CESE rend son avis "Gagner la bataille de l'exportation avec les PME" …

… Téléchargez l'avis. Sensible aux préoccupations citoyennes sur la question … s’est saisi de ce sujet, qu’il avait déjà abordé dans un avis du 24 février 1999, dans un contexte nouveau déterminé … et définir un ordre de priorité dans la prise en compte des avis des membres de la famille ; • prévoir dans la loi que …

… et soutenue par différents dispositifs publics. Dans son avis intitulé « Transitions vers une industrie économe en … territoriale grâce à l’écologie industrielle. L’avis du CESE « Transitions vers une industrie économe en … par Jean-Louis Schilansky (Groupe des Entreprises).Cet avis a été voté en assemblée plénière du Conseil économique, …

… Un avis présenté par Fanny Arav ,  rapporteure au nom de la … Lalu .  Télécharger la fiche de synthèse  Télécharger l'avis  Dédiées aux transports des flux, qu’ils soient … territoriaux), le CESE a souhaité, à travers cet avis, réaffirmer la nécessité d’une vision stratégique …

… aux risques accrus liés à ce défi climatique majeur. L'avis du CESE, qui s’inscrit dans le contexte du rapport du … la santé, en métropole et en outre-mer. Le CESE, dans son avis intitulé « L’adaptation de la France au changement … à l’échelle de régions ou de grandes régions. Cet avis a pour ambition de partir de la situation présente de …

… Consultez l'avis   Cinquième langue parlée au monde, langue officielle … francophonie dynamique, la section, à travers ce projet d'avis, entend porter un éclairage non seulement sur la … dans les espaces francophones et dans le monde.   L'avis est adopté. Résultats des votes : 181 votes pour, 0 …

… Avis rapporté par Stéphanie Goujon  (groupe des personnes … section des activités économiques .  Télécharger l'avis     Télécharger la fiche communication   L'accord de … induite par leurs actions pour l’Environnement.   Dans cet avis, le CESE s'est mis "à hauteur d'entreprise" pour …

… L'avis "L'économie du sport" rapporté par  Bernard AMSALEM …   Les principales préconisations mises en avant dans cet avis :    Prioriser certains territoires et certains publics … du corapporteur Bernard Amsalem   Présentation de l'avis depuis son adoption par le CESE    L'avis "L'économie …

… évolutions entre l’avant-projet de loi (APDL) soumis pour avis au CESE fin 2018 et la loi promulguée le 24 décembre … titres et d'articles dans l'avant-projet de loi soumis pour avis au CESE et la loi promulguée. De nombreuses … comme 1er objectif en son article 1. Le CESE appel dans son avis à augmenter fortement la rénovation des réseaux …

… Sylvain Boucherand  ( Groupe Environnement et nature ) l'avis à l'assemblée. L'avis a été adopté par 129 voix pour et 2 abstention lors de …  la séance plénière du 11 janvier 2023. Fiche de synthèse Avis Faire évoluer la société vers plus de sobriété …

… de transition écologique sur lequel il a sollicité l’avis du CESE. L’État, mais aussi les territoires, … également solidaire.  Pour la dynamiser, il a construit cet avis en partant des territoires, en proposant des outils … peut être une opportunité pour les territoires.     L'avis est adopté. Résultats du vote : 172 voix pour, 0 …

… Cet avis a été rapporté par Henri Biès-Péré  ( Groupe … Commission des affaires européennes et internationales.  L’avis a été adopté le 24 mai 2024 avec 80 voix pour, 19 voix contre et 25 abstentions. Télécharger l'avis Télécharger la fiche de communication   Une saisine …

… » nationale et a notamment alerté, récemment dans tous ses avis récents encore, du fait que la France ne se situe pas … préconisations qui lui semblent nécessaires.    Le projet d'avis formule des préconisations portant sur :  L’adéquation … de 10 ans sur le sujet du climat, retrouvez ci-dessous les avis les plus récents :  Contributions annuelles de la …

… Présentation du projet d'avis "Encourager l'investissement public des collectivités …

… Séance plénière de présentation du projet d'avis sur la protection sociale …

… Le CESE a voté un avis sur la coopération régionale des Outre-Mer …

… de l’expérience pour ce type de parcours. Découvrir l'avis   Retour en images sur la séance plénière :   … Un avis adopté en faveur d'un meilleur équilibre vie …