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… Téléchargez l'avis. Sensible aux préoccupations citoyennes sur la question … s’est saisi de ce sujet, qu’il avait déjà abordé dans un avis du 24 février 1999, dans un contexte nouveau déterminé … et définir un ordre de priorité dans la prise en compte des avis des membres de la famille ; • prévoir dans la loi que …
14/01/2014
… et soutenue par différents dispositifs publics. Dans son avis intitulé « Transitions vers une industrie économe en … territoriale grâce à l’écologie industrielle. L’avis du CESE « Transitions vers une industrie économe en … par Jean-Louis Schilansky (Groupe des Entreprises).Cet avis a été voté en assemblée plénière du Conseil économique, …
… Un avis présenté par Fanny Arav , rapporteure au nom de la … Lalu . Télécharger la fiche de synthèse Télécharger l'avis Dédiées aux transports des flux, qu’ils soient … territoriaux), le CESE a souhaité, à travers cet avis, réaffirmer la nécessité d’une vision stratégique …
14/05/2014
… aux risques accrus liés à ce défi climatique majeur. L'avis du CESE, qui s’inscrit dans le contexte du rapport du … la santé, en métropole et en outre-mer. Le CESE, dans son avis intitulé « L’adaptation de la France au changement … à l’échelle de régions ou de grandes régions. Cet avis a pour ambition de partir de la situation présente de …
… Consultez l'avis Cinquième langue parlée au monde, langue officielle … francophonie dynamique, la section, à travers ce projet d'avis, entend porter un éclairage non seulement sur la … dans les espaces francophones et dans le monde. L'avis est adopté. Résultats des votes : 181 votes pour, 0 …
… L'avis "L'économie du sport" rapporté par Bernard AMSALEM … Les principales préconisations mises en avant dans cet avis : Prioriser certains territoires et certains publics … du corapporteur Bernard Amsalem Présentation de l'avis depuis son adoption par le CESE L'avis "L'économie …
… Avis rapporté par Stéphanie Goujon (groupe des personnes … section des activités économiques . Télécharger l'avis Télécharger la fiche communication L'accord de … induite par leurs actions pour l’Environnement. Dans cet avis, le CESE s'est mis "à hauteur d'entreprise" pour …
… évolutions entre l’avant-projet de loi (APDL) soumis pour avis au CESE fin 2018 et la loi promulguée le 24 décembre … titres et d'articles dans l'avant-projet de loi soumis pour avis au CESE et la loi promulguée. De nombreuses … comme 1er objectif en son article 1. Le CESE appel dans son avis à augmenter fortement la rénovation des réseaux …
… Sylvain Boucherand ( Groupe Environnement et nature ) l'avis à l'assemblée. L'avis a été adopté par 129 voix pour et 2 abstention lors de … la séance plénière du 11 janvier 2023. Fiche de synthèse Avis Faire évoluer la société vers plus de sobriété …
… de transition écologique sur lequel il a sollicité l’avis du CESE. L’État, mais aussi les territoires, … également solidaire. Pour la dynamiser, il a construit cet avis en partant des territoires, en proposant des outils … peut être une opportunité pour les territoires. L'avis est adopté. Résultats du vote : 172 voix pour, 0 …
… Cet avis a été rapporté par Henri Biès-Péré ( Groupe … Commission des affaires européennes et internationales. L’avis a été adopté le 24 mai 2024 avec 80 voix pour, 19 voix contre et 25 abstentions. Télécharger l'avis Télécharger la fiche de communication Une saisine …
… » nationale et a notamment alerté, récemment dans tous ses avis récents encore, du fait que la France ne se situe pas … préconisations qui lui semblent nécessaires. Le projet d'avis formule des préconisations portant sur : L’adéquation … de 10 ans sur le sujet du climat, retrouvez ci-dessous les avis les plus récents : Contributions annuelles de la …
01/07/2015
… Présentation du projet d'avis "Encourager l'investissement public des collectivités …
… Séance plénière de présentation du projet d'avis sur la protection sociale …
… Le CESE a voté un avis sur la coopération régionale des Outre-Mer …
… de l’expérience pour ce type de parcours. Découvrir l'avis Retour en images sur la séance plénière : … Un avis adopté en faveur d'un meilleur équilibre vie …
… Mme Laurence Hézard et M. Jean Jouzel , rapporteurs de l’avis sur le projet de loi adopté en séance plénière du … Les deux rapporteurs de l'avis entendus à l'Assemblée nationale et au Sénat …
… exportatrices a baissé de façon préoccupante. Dans son avis «PME et commerce extérieur » du 11 juillet 2007, le … L'avis "Gagner la bataille de l’exportation avec les PME" a …
11/05/2016
… de valeur et renforcer la confiance des consommateurs. L’avis « Les circuits de distribution des produits … Le CESE a voté son avis sur "Les circuits de distribution des produits …
13/06/2012
… éventuels, apparait comme un pont entre passé et avenir. L’avis de la section de l'économie et des finances, rapporté … Le CESE a voté son avis "La dette : un pont entre passé et avenir" …