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… métropolitaine, les matières premières agricoles sont produites par des structures de taille souvent modeste disséminées sur l’ensemble du territoire. La collecte constitue la première étape d'un … les conséquences potentielles en termes d’économie, et d’aménagement du territoire et d’emplois, tant au plan …
… plénière s'est déroulé en présence de la Ministre auprès du ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation, chargée du Logement, …
… est le texte qui régit le fonctionnement et les procédures du Conseil économique, social et environnemental , en … Sont également fusionnées les sections "agriculture" et "aménagement du territoire", afin de développer des analyses partagées.  Les …
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… multiple : méthode, outils et expertise A compter du mois de décembre 2022, le CESE accompagnera pendant 18 … Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires, en particulier du Cerema placé sous sa tutelle … sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement), ainsi que des ressources internes du CESE …
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Avis
12/07/2016
… d’impact de ce projet. L’objectif visé est, dans le respect du statut de chaque collectivité ultramarine, de réduire les … projet d'avis soumis au vote le 12 juillet, la section de l'aménagement durable des territoires du CESE approuve l’esprit de l’avant-projet de …
… Trans-sur-Erdre à la rencontre des collectivités, producteurs et et collectifs citoyens et échangé avec des … 23 préconisations pour : S’INSCRIRE DANS UNE TRAJECTOIRE D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE LISIBLE ET PARTAGÉE - Amplifier le rôle de …
… Présentation du projet d’avis par M. Bruno Duchemin et M. Sébastien Genest, rapporteurs, au nom de la section de l’aménagement durable des territoires présidée par M. Jean‑Alain Mariotti La France …
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… contre l’artificialisation et l’urbanisation des sols et du partage de leur utilisation entre les différents usages … amenés à concevoir et à mettre en œuvre différents outils d’aménagement et d’animation du territoire (Plans locaux d’urbanisme (PLU), Schémas de …
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14/04/2015
… la « révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes) » vise à … Marembaud, en présence du président de la section de l’aménagement durable des territoires M. Jean-Alain Mariotti. Il a ensuite été soumis … "Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)" …
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Avis
09/02/2021
… de la population, à la vitalité et à l'animation des territoires (centres villes et communes rurales). Le projet d’avis du CESE porté par  Eveline Duhamel ( groupe des entreprises … en centre-ville, défense des producteurs…). La section de l'Aménagement durable des territoires du CESE fera un état des …
… dans sa gouvernance et sa transformation Après la séance du 20 mai 2026 élisant Claire Thoury à sa présidence, le … Stéphane Heit ; -    Groupe « Action pour la Cohésion des territoires » présidé par Mme Sanaa Saitouli. Les 175 … Activités économiques » est créée ainsi qu’une commission “ Aménagement du territoire ” tandis que les enjeux européens …
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