4ème session de travail de la Convention Citoyenne pour le Climat

Évènements

Publiée le 10/01/2020

Du 10 au 12 janvier au CESE

Le 4ème week-end de la Convention Citoyenne pour le Climat, se déroule du 10 au 12 janvier au CESE.
Cette session, initialement prévue les 6, 7 et 8 décembre, a été reportée compte tenu du mouvement social actuel, par le Comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le Climat, en accord avec ses garants.

La session 4 va permettre aux membres de la Convention Citoyenne pour le Climat de progresser dans leurs travaux en distinguant les propositions qui expriment une recommandation de celles qui doivent faire l’objet de normes et de travailler ces mesures à l’interface des différents groupes. Les membres de la Convention vont également entamer la préparation du livrable final qui sera remis au Gouvernement à l’issue des travaux de la Convention les 3 et 4 avril (calendrier complet et progression des travaux disponibles sous ce lien).

Les précisions du rapporteur général de la Convention et vice-président du CESE Julien Blanchet :

Le programme détaillé de ce week-end de travail

VENDREDI 10 JANVIER

14h-14h35 | Ouverture de la 4ème session de la Convention citoyenne pour le Climat (diffusé)
Après l’accueil et des messages des co-présidents, du rapporteur général et des garants, le déroulé et l’organisation des travaux de la session 4 seront présentés ainsi qu’un point d’étape sur les activités « hors les murs » de la Convention.

Cette séance en vidéo :

14h50 - 18h20 | Réunion des groupes de travail thématiques
Les 5 groupes thématiques reprennent leurs travaux sur la base des analyses réalisées par le groupe d’appui sur les propositions de mesures élaborées en session 3. Ces analyses aident les membres à caractériser ces mesures envisagées au regard de leur contribution à la diminution des émissions de gaz à effet de serre, des questions de justice sociale qu’elles posent, ainsi qu’en termes d’impacts juridiques, économiques, sociaux et de temporalité. En sus de ces analyses, les membres de la Convention disposent de fiches fournies par le Ministère de la Transition écologique et solidaire présentant l’état du dispositif législatif et réglementaire existant. Sur cette base, chaque groupe établira un bilan intermédiaire des propositions de mesures en définissant notamment leur évolution à venir (modification, fusion, mise en réserve, abandon…).

16h30 - 18h20 | Réunion de l’escouade
L’escouade, composée de membres de chaque groupe thématique, s’est vue confier la responsabilité de travailler sur les questions transversales communes à l’ensemble des groupes thématiques. Lors de cette séquence ses membres auditionneront les économistes Agnès Bénassy-Quéré et Christian Chavagneux afin de considérer les différents outils de financement envisageables et débattre de leurs enjeux.
18h30 - 20h | Rencontre avec le Président de la République (diffusé)
Le Président de la République viendra à la rencontre des membres de la Convention citoyenne pour le Climat. Emmanuel Macron prononcera quelques mots d’introduction avant d’échanger avec les membres de la Convention pendant environ 1 heure.

Le replay :

SAMEDI 11 JANVIER

9h - 12h30 | Reprise des travaux en groupes thématiques

Après une reprise de contact dans l’hémicycle, les membres de la Convention se réunissent par groupes thématiques afin de poursuivre, approfondir et rédiger les fiches des propositions de mesures dont ils vont préciser la portée et le calendrier.

9h - 12h30 | Reprise des travaux de l’escouade

Après avoir fait le point et complété les échanges de laveille sur les questions de financements, les membresde l’escouade auditionneront les juristes Julien Betailleet Valérie Cabanes pour un débat contradictoire sur l’opportunité et les modalités d’une révision de la Constitution au regard du mandat qui est l’une des pistes de travail confiée à l’escouade.

14h - 16h15 | Dialogue sur la stratégie d’élaboration du livrable final

En lien avec la lettre de mission du Premier ministre, les membres de la Convention débattront entre eux et avec les co-présidents et le Rapporteur général du Comité de gouvernance afin de définir le mode d’élaboration du livrable qui sera remis au gouvernement à la session finale de la Convention les 3 et 4 avril 2020.

16h45 - 18h45 | Travaux en intergroupes

Chaque groupe thématique reçoit des représentants des autres groupes afin de présenter les propositions de mesures et échanger tant sur leur contenu que sur la prise en charge de ces propositions par les groupes (certaines pouvant être portées et travaillées par plusieurs groupes).

16h45 - 18h45 | Reprise des travaux de l’escouade

En auditionnant un expert, l’escouade se penchera sur la question des conséquences du changement climatique sur les milieux naturels et la biodiversité, le rôle qu’ils jouent dans la régulation climatique.

©Katrin Baumann

DIMANCHE 12 JANVIER

9h - 12h15 | Reprise des travaux en groupes thématiques

Après une reprise de contact dans l’hémicycle, les membres de la Convention se réunissent par groupes thématiques afin de finaliser le travail de production des fiches de propositions de mesures sur la base des échanges en intergroupes et pour distinguer celles qui peuvent être retenues pour devenir soit des projets de mesures structurantes qui donneront lieu à des normes, soit des propositions complémentaires qui deviendront des recommandations ou des mentions dans le livrable final, soit pour être remises à l’étude. Ils travailleront également par groupes sur le contenu et les modalités de rédaction du livrable final.

14h - 15h15 | Bilan des travaux et clôture de la session 4 (diffusé)

Les 5 groupes thématiques se retrouvent afin de tirer les enseignements des différentes séquences du programme et rédiger collectivement de premières

propositions. C’est également l’occasion pour eux, de déterminer les besoins d’information complémentaires dont ils pourraient avoir besoin.

15h30 | Conclusion de la session 4 (diffusé)

Les travaux des groupes seront mis en commun afin de dresser le bilan des projets de mesures retenus, de valider les projets qui seront élaborés par plusieurs groupes thématiques et permettre à l’escouade de présenter ses travaux. Un échange avec les membres du comité de gouvernance notamment les citoyens qui y ont siégé et vont y siéger jusqu’à la prochaine session permettra de partager les nouvelles demandes de la Convention et de préparer d’ores et déjà les travaux de la session 5.

Les prochaines sessions de travail

Session #5 : vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 février
Session #6 : vendredi 6, samedi 7 et dimanche 8 mars
Session #7 : vendredi 3 et samedi 4 avril