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Semaine du 04 Décembre 2017

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lun
4
déc
Type d'évènement
Agenda du Président
Réunion à l’Académie des Sciences
Type d'évènement
Agenda du Président
Ouverture du Conseil d’administration de la FICIME
mar
5
déc
L'orientation des jeunes
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Validation du contenu de la plateforme de consultation citoyenne
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Examen d'un avant-projet de résolution sur le "Tour de France de l'égalité"
Formation de travail concernée :
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Auditions de Salvatore SERRAVALLE, secrétaire général adjoint des affaires européennes, de Guillaume ROTY, représentation France de la Commission européenne et Agnès THIBAULT, représentation France de la Commission européenne dans le cadre du PNR 2018
Pour une réforme globale de la fiscalité locale
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Auditions de Nathalie BIQUARD, cheffe du service collectivités locales, de Audran LE BARON, chef service gestion fiscale à la DGFIP et de Jean-Marc DURAND, Fondation Gabriel Péri - Finalisation plan et étude du calendrier relatif à la fiscalité
Type d'évènement
Agenda du Président
Déjeuner « CCI France »
mer
6
déc
Type d'évènement
Agenda du Palais d'Iéna
Comment accélérer la transition énergétique ? - Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Audition de M. Christian ESCALIER, directeur général du Cabinet Michel KLOPFER - Consultants finances locales
Comment accélérer la transition énergétique ? - Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Audition de M. Brice BOHUON, directeur général de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Comment accélérer la transition énergétique ? - Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Auditions de M. Nicolas WOJNAROWSKI, responsable du département Collectivités et Territoires à Enedis et de M. Julien VYE, chef de projet transition énergétique et climat, directeur des SEML Energies renouvelables à Valence Romans Agglo
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Examen, en seconde lecture, et vote de la contribution de la section à la consultation sur le Plan d'action "croissance des entreprises"
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Adoption de l'avant-projet de résolution sur le "Tour de France de l'égalité"
Formation de travail concernée :
Pour des élèves en meilleure santé
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Auditions de Françoise PETREAULT, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives et de Véronique GASTE, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la DGESCO
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Discussion générale sur le programme de travail de la section
Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Auditions de Mme Fabienne SEGERS de l'Unité "origine géographique" et de M. Nicolas VERLET, chef de l'Unité "agriculture bio" à la Direction générale de l'agriculture de la Commission européenne
Type d'évènement
Agenda du Président
Réunion de questure
jeu
7
déc
Fin de vie : la France à l'heure des choix
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Auditions de Mme Nathalie GUEIRARD DEBERNARDI, à l'origine de la pétition "Pour une loi sur le suicide assisté et l'euthanasie en France" et Mme Marie GODARD, à l'origine de la pétition "Battons-nous pour obtenir une loi sur l'euthanasie"
Formation de travail concernée :
Type d'évènement
Agenda du Président
Ouverture du colloque « Alliance, Ville, Emplois »
Type d'évènement
Agenda du Président
Entretien avec M. Charles-René TANDE, Président du Conseil supérieur des experts-comptables

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