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Divers
Mercredi 26 avril 2023 | De 09h30 à 12h30
Description
RAEF 2023
- échange sur l’objet d’une éventuelle contribution de la commission.
Saisine : « Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 » (Mmes Catherine GUERNIOU et Elodie MARTINIE COUSTY, rapporteures)
- examen de l’avant-projet d’avis en première lecture.
Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? » (M. Pascal FÉREY, rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure)
- examen de l’avant-projet d’avis en première lecture (sous réserve).
Formation de travail concernée :
Saisines concernées :