Accueil > Travaux > Travaux adoptés > La dette : un pont entre passé et avenir

La dette : un pont entre passé et avenir

Rapporteur :

Adopté le : 13/06/2012 | Mandature : 2010-2015
Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur Google+ Partager sur LinkedIn Partager sur Viadeo
La dette publique de la France a atteint, en 2011, des sommets inégalés dans son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, dépassionné suivant un raisonnement à long terme. Elle doit néanmoins être contenue à un niveau soutenable pour les finances publiques et la dépendance de l’État vis-à-vis des marchés financiers doit être limitée. Dans ces conditions, elle peut aussi, suivant une gestion efficace, être bénéfique pour les générations futures. C’est dans cet esprit que l’avis analyse six propositions afin de retrouver des marges de manœuvre dans un contexte européen tendu.
Type de saisine : Autosaisine
Descripteur Eurovoc : dette publique, économie publique, économie, Europe, dépense publique, croissance économique
Domaine Eurovoc : Finances

Désignation du rapporteur

Audition de M. Alain GRANDJEAN, Economiste, Président de Carbone 4

Auditions de MM. Guillaume DUVAL, Rédacteur en chef d’Alternatives économiques et de Dominique PLIHON, Professeur d’économie financière à l’Université Paris-Nord

Audition de M. Pierre LARROUTUROU, Conseiller régional Europe écologie

Audition de M. David DAUTRESME, Gérant, D.D. Finance

Audition de M. Gilles CAREZ, Rapporteur général de la Commission des finances à l'Assemblée nationale

Présentation du projet de plan de l’avant-projet d’avis

Début de l’examen, en première lecture, de l’avant-projet d’avis

Suite de l’examen, en première lecture, de l’avant-projet d’avis

Examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis Examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis

Nouvel examen de la première partie de l'avant-projet d'avis

Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis

Débat d'orientation

Débat d'orientation sur la partie II "Les préconisations" de l'avant-projet d'avis

Examen en première lecture du début de la partie de l’avant-projet d’avis

Suite de l'examen, en première lecture, des préconisations de l'avant-projet d'avis

Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis

Suite et fin, de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote

Examen, en seconde lecture, de l’avant-projet d’avis

La dette : un pont entre passé et avenir

Nombres de votants : 203
Total des voix pour : 121
Total des voix contre : 55
Total des abstentions : 27
Groupe Vote Déclaration Orateur
Groupe des associations 8 voix pour Télécharger
Frédéric PASCAL
Groupe CGT-FO 16 voix pour Télécharger
Hélène FAUVEL
Groupe des entreprises 26 voix contre Télécharger
Roger MONGEREAU
Groupe des personnalités qualifiées 7 voix pour
25 voix contre
10 abstentions
Télécharger
Pierre KHALFA
Raymond-François LE BRIS
Groupe CFDT 15 voix pour Télécharger
Philippe LE CLEZIO
Groupe des professions libérales 4 voix contre Télécharger
Bernard CAPDEVILLE
Groupe CFE-CGC 7 voix pour Télécharger
Isabelle COUTURIER
Groupe CGT 15 voix pour Télécharger
Denis DURAND
Groupe UNSA 3 voix pour Télécharger
Christine DUPUIS
Groupe CFTC 5 voix pour Télécharger
Michel COQUILLION
Groupe de l'Outre-mer 8 abstentions Télécharger
Gérard GRIGNON
Groupe des Organisations étudiantes et mouvements de jeunesse 3 voix pour Télécharger
Claire GUICHET
Groupe de l'agriculture 18 voix pour Télécharger
Françoise HENRY
Groupe environnement et nature 14 voix pour Télécharger
André-Jean GUÉRIN
Groupe UNAF 9 abstentions Télécharger
Bernard FARRIOL
Groupe de l'artisanat 10 voix pour Télécharger
Marie-Christine GAULTIER

Rechercher une publication

  • Le CESE veut favoriser l'intégration de la justice climatique dans les politiques françaises via @Actuenviro https://t.co/XXsfsZ6IfO Il y a 51 min 46 sec
  • Justice climatique ► Les principales préconisations du CESE en images Il y a 15 heures 38 min
  • RT @fondationhulot: Le principe de justice climatique doit être appliqués pr réduire les inégalités sociales @lecese https://t.co/TQUed77o6h Il y a 17 heures 21 min
  • [JUSTICE CLIMATIQUE] L'avis est adopté avec 151 votes "pour" #directCESE https://t.co/AV8WGQgxgH Il y a 18 heures 19 min
  • RT @AMDucroux: Suivre en direct les déclarations de tous les groupes d'acteurs @lecese sur l'avis justice climatique : https://t.co/e3SFp5l… Il y a 18 heures 53 min
  • RT @CAREfrance: Conseil à suivre:@lecese appelle la France à étudier les trajectoires de vulnérabilités & à les combattre dans plan nationa… Il y a 19 heures 13 min
  • RT @fondationhulot: La + grande des injustices serait de ne ps atteindre objectifs climatiques @lecese #groupeenvironnementnature Il y a 19 heures 16 min
  • RT @CAREfrance: Justice climatique,enjeu de solidarité & de cohésion nationale: @lecese rappelle que les #changementsclimatiques affectent… Il y a 19 heures 16 min
  • "La justice climatique permet de préserver efficacement et durablement le droit à un environnement sain pour tous, y compris les + démunis" Il y a 19 heures 21 min
  • "La justice climatique porte une nouvelle logique d’élaboration et d’articulation des politiques publiques" conclut A. Michelot Il y a 19 heures 22 min