Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française; Travail, santé & population
Adopté le : 09/06/1948
Rapporteurs :
LEMUHOT Lucien
PAILLIEUX André
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 09/06/1948
Rapporteur :
RAYNAUD Henri
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 09/06/1948
Rapporteur :
BOURUET-AUBERTOT Jean
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 09/06/1948
Rapporteur :
DELEAU Gustave
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 25/05/1948
Rapporteur :
ANTONI Antoine
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 25/05/1948
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Transports & PTT
Adopté le : 25/05/1948
Rapporteur :
BAMBERGER Edmond
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 13/05/1948
Rapporteur :
LAWRENCE Antoine
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 13/05/1948
Rapporteur :
MAUS Georges
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 13/05/1948
Rapporteur :
NODDINGS Paul
Travaux
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