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… du CESE dans le cadre de la saisine : "Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de …
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Avis
11/06/2003
… Le Conseil économique et social estime cependant que les orientations proposées par le projet de loi ne doivent …
Avis
22/04/2009
… social et environnemental propose, dans cet avis, trois orientations fondamentales pour promouvoir l'enseignement de …
… formulées. Cependant, l’insuffisance des cohérences des d'orientations est dommageable et constitue autant d’occasions … la deuxième partie (demain) l’avis proposera de nouvelles orientations et mobilisations fortes en faveur d’une …
… le Président du CESE Patrick Bernasconi, en ligne avec les orientations stratégiques de la nouvelle mandature votée par …
… avec le Comité des régions et le Parlement européens. Les orientations stratégiques récemment arrêtées par le CESE …
… de l’institution par l’élaboration et le vote des orientations stratégiques, alliant l’ensemble des groupes, … En effet pour la première fois le Conseil s’est doté d’orientations stratégiques avec pour objectifs non seulement … économiques, sociales et environnementales Ces deux orientations stratégiques ont constitué la colonne …
… des infrastructures de transport (Snit). Ce schéma fixe les orientations de l’État en matière de développement, de … veut donc être l’outil qui permettra la mise en œuvre des orientations du Grenelle de l’Environnement en matière …
… Ces débats avaient pour objectif de définir le socle des orientations stratégiques du CESE pour cette mandature, qui … des groupes de travail  26 octobre : Adoption des orientations stratégiques pour la mandature en séance …
… les temps forts de l'année 2016 : l'adoption de ses orientations stratégiques pour la mandature 2015-2020 , la …
12/10/2016
… environnemental (CESE). Dans son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de … voix pour. … Le CESE a voté son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de …
05/10/2016
… (CESE). Dans son projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de … 2016. … Présentation du projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de …
11/01/2023
… Le CESE propose un ensemble d’orientations, de conditions et de mesures visant à favoriser … 37 94 [email protected]   … Le CESE propose un ensemble d’orientations, de conditions et de mesures visant à favoriser …
… formulation de préconisations opérationnelles relatives aux orientations sectorielles et géographiques ainsi qu’aux …   … coopération internationale … CICID … Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de …
Avis
13/12/2006
… l'énergie. … Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation …
… avec la plus grande attention ", a déclaré Manuel Valls.  Orientations stratégiques et gouvernance du CESE   Patrick … a engagé le CESE dans une réflexion collective sur les orientations stratégiques, qui devra être la colonne … de Manuel Valls devant les conseillers du CESE et Orientations stratégiques et gouvernance du CESE …
26/03/1969
ORIENTATIONS DE LA RÉFORME DE L'IMPÔT SUR LE REVENU DES …
10/06/1981
… LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE FRANÇAISE À L'ÉGARD DES PAYS …