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… avec : La Défenseure des droits , Claire Hédon et le rapporteur général du rapport de la Ciivise « Violences … des droits ; - Juge Edouard Durand, Juge des enfants et rapporteur général du rapport de la Ciivise « Violences … par par Cécile Gondard-Lalanne et Evanne Jeanne-Rose , co-rapporteur·es du projet d'avis du CESE sur l'éducation à la …

… en libre accès » Commission Affaires sociales et santé Rapporteures : Mmes Catherine PAJARES Y SANCHEZ et Martine … décisions publiques et privées » ,  par Mme Caroline DONGE, rapporteure, et M. Éric MEYER, rapporteur au nom de la c ommission Environnement --- à 14 …

… une politique de souveraineté européenne du numérique" , du rapporteur Benoît Thieulin , adopté en mars 2019 la … ambitieuse, solidaire et respectée dans le monde" , du rapporteur Claude Cochonneau , adoptée en novembre 2018  … l'avis "La réforme des fonds structurels européens" , des rapporteurs Adria Houbairi et Jean-Luc Bennhamias , adopté …

… économique et sociale" du CES européen Krzysztof BALON , rapporteur de l'avis du CES européen sur le 8ème rapport sur la cohésion  Gonçalo LOBO XAVIER , co-rapporteur de l'avis du CES européen sur le 8ème rapport sur … LARDEUX , Conseiller du CESER Pays de la Loire et rapporteur de l'avis "Comment améliorer l'utilisation des …

… et gouvernance de la donnée", par Mme Soraya DUBOC, rapporteure et M. Daniel-Julien NOËL, rapporteur, au nom de la section des activités économiques, … médias et à l'information » par Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure, au nom de la section de l'éducation, de la …

… emploi et travail »,  par M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur au nom de la commission Travail et emploi --- … » Commission temporaire « Intelligence artificielle » Rapporteur : M. Éric MEYER Rapporteure : Mme Marianne TORDEUX BITKER   …

… : « Santé au travail », par Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Jean-Christophe REPON, rapporteur au nom de la commission Travail et emploi --- … plus humaniste » Commission Affaires sociales et santé Rapporteurs : MM. Madjid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND   …

… : « Santé au travail », par Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Jean-Christophe REPON, rapporteur au nom de la commission Travail et emploi --- … plus humaniste » Commission Affaires sociales et santé Rapporteurs : MM. Majid EL JARROUDI et Gérard RAYMOND   …

… à la neutralité carbone ?  » par M. Antoine BONDUELLE, rapporteur et Mme Stéphanie GOUJON, rapporteure, au nom de la section des activités économiques … européenne du numérique " par M. Benoît THIEULIN, rapporteur, au nom de la section des affaires européennes et …

… en protection de l’enfance  » par M. Antoine DULIN, rapporteur, au nom de la section des affaires sociales et de … l'urgence d'agir " par Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur, au nom de la commission temporaire "Grande …

… resteront accessibles après le 10 novembre. Les rapporteur.e.s examineront toutes les contributions. … permises par internet et ces derniers » soulignent les rapporteurs, Mme Agnès Popelin et M Gérard Aschieri. …

… , MM. Gilles Bon-Maury et Daniel Agacinsky , co-rapporteur.e.s du rapport " Lignes de faille. Une société à …

… en accès libre »  Commission Affaires sociales et santé Rapporteures : Mmes Catherine PAJARES Y SANCHEZ et Martine … décisions publiques et privées » ,  par Mme Caroline DONGE, rapporteure, et M. Éric MEYER, rapporteur au nom de la c ommission Environnement --- à 14 …

… pour mieux légiférer » par M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à … : les conditions du dialogue » par M. Gérard ASCHIÉRI, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à … ? » par MM. Jean-Louis CABRESPINES et Frédéric GRIVOT, rapporteurs au nom de la délégation à la prospective et à …

… régissent" par Mme Nicole VERDIER NAVES et M. Michel BADRE, rapporteur.e.s au nom de la commission temporaire présidée …

… Désignation du rapporteur pour le projet d’étude intitulée Le défi de … ont désigné officiellement M. Eustase JANKY comme rapporteur du projet d’étude intitulée «  Le défi de … Nouvelle-Calédonie disposait de son propre code minier. Le rapporteur a indiqué qu’il préciserait son texte quant à …

… le monde rural" par Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY, rapporteur.e.s au nom de la section de l'aménagement durable …

… droits sociaux" par Mme Emelyn WEBER et M. Etienne CANIARD, rapporteur.e.s au nom de la section des affaires sociales et …

… médicaux" par Mme Sylvie CASTAIGNE et M. Yann LASNIER, rapporteur.e.s au nom de la commission temporaire --- Mme …

… ) et  Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ), respectivement Rapporteure de l'avis et Président de la Commission … Président de la commission temporaire Fin de vie  La rapporteure de l'avis, Dominique Joseph, a rappelé en … modifié à tout moment et être connu. " Dominique Joseph, rapporteure de l'avis "Fin de vie : faire évoluer la loi ?" …