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… outils pour prévenir les risques ? " par M. Alain FERETTI, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à … : un enjeu planétaire " par M. Olivier KIRSCH, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et …
… "Le travail à temps partiel" par Mme Françoise MILEWSKI, rapporteure, au nom de la section du travail et de l'emploi, … par MM. Antoine DULIN et Allain BOUGRAIN DUBOURG, rapporteurs, au nom de la section de l'environnement …
10/01/2017
… Dans le cadre de la préparation de leur avis, les rapporteur.e.s se sont appuyé.e.s sur les contributions …
03/01/2017
… Dans le cadre de la préparation de leur projet d’avis, les rapporteur.e.s se sont appuyé.e.s sur les contributions …
… des 200 milles marins : un atout pour la France , dont le rapporteur est M. Grignon, les conseillers ont d’abord … été présentés. Ils ont été pour la plupart acceptés par le rapporteur avec parfois des modifications apportées par les … ont été retirés par les déposants après discussion avec le rapporteur.  Les conseillers ont souhaité simplifier le …
… du projet d'avis  - Introduction par Éric LEUNG, rapporteur et Élisabeth TOME-GERTHEINRICHS, rapporteure - Interventions de Maiana BAMBRIDGE, Présidente … de La Réunion - Présentation du projet d’avis par les deux rapporteurs - Intervention de Karim FARD, professeur de …
… coopération régionale des Outre-mer » dont M. BUDOC est le rapporteur. Lors de l’examen du texte, les conseillers ont … l’un des objectifs poursuivis dans l’avis dont elle est la rapporteur est de trouver les moyens pour relancer la … les risques sismiques, etc. Enfin, Mme de l’ESTOILE, rapporteur de l’avis intitulé « La valorisation de la forêt …
… : santé, autonomie et bien-être" avec Martine Vignau , rapporteure de l'avis du CESE " Soutenir l’autonomie : les … cœur de la nouvelle guerre commerciale" avec Didier Kling , rapporteur de l'avis " Quel avenir pour le Pacte vert pour …
… ) Après l’accueil et des messages des co-présidents, le rapporteur général et les garants, le déroulé et … de la Société Française pour le Droit de l’Environnement et rapporteure pour le CESE sur « La justice climatique : … ) Échanges avec Bruno Duchemin , conseiller du CESE et rapporteur de l’avis « Avant-projet de loi sur les mobilités …
… des territoires et perspectives" par M. Alain FERETTI, rapporteur, au nom de la section de l'aménagement durable … en œuvre de l'économie circulaire" par M. Philippe DUTRUC, rapporteur, au nom de la section de l'environnement …
… France à l'heure des choix" par M. Pierre-Antoine GAILLY, rapporteur au nom de la commission temporaire "fin de vie" … locale" par M. Jean-Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL, rapporteurs au nom de la section de l'économie et des …
… insuffisamment exploité" par Mme Patricia LEXCELLENT, rapporteure, au nom de la délégation à la prospective et à … de croissance et d'avenir" par Mme Marie-Claire CAILLETAUD, rapporteure, au nom de la section des activités économiques …
… et inclusive à l’horizon 2050 " Commission Avis transverse Rapporteur : M. Patrick LEVY-WAITZ Rapporteure : Mme Élodie MARTINIE-COUSTY   …
… sur l'état de la France en 2019 », par M. Hervé LE BOULER, rapporteur, et Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure, au nom de la section de l'économie et des …
… 2018" par Mme Patricia BLANCARD et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteures, avec le soutien de Mme Françoise VILAIN, co-rapporteure, au nom de la section de l'économie et des …
… Présentation par Mme Mélanie GRATACOS, rapporteure de l'étude intitulée "Réfléchir ensemble à la … marins : un atout pour la France", par M. Gérard GRIGNON, rapporteur, au nom de la délégation à l'Outre-mer …
… citoyenne des enfants » Délégation aux droits des enfants Rapporteure : Mme Cécile GUENON - Rapporteur : M. Owen POIRIER …
… pour préserver la biodiversité » Commission Environnement Rapporteure : Mme Laurence HOEFFLING  Rapporteur : M. Benoît MIRIBEL …
… stratégies pour s’adapter ? » Délégation aux Outre-mer Rapporteur : M. Pierre MARIE-JOSEPH Rapporteures : Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX et Hélène SIRDER   …
… de la prévention des cancers" par Mme Aminata KONE, rapporteure, au nom de la section des affaires sociales et … "Les groupements d'employeurs", par M. Patrick LENANCKER, rapporteur, au nom de la section du travail et de l'emploi …