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03/01/2013
… sur l’énergie, le CESE formule des préconisations dans l’avis « Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire », rapporté par Anne de Béthencourt (groupe environnement et … économiques. L'avis a été adopté ce jour en séance plénière avec 168 votants : 149 votes pour, 3 contre, 16 abstentions. …
… plus de consommateurs et de consommatrices de stupéfiants, avec 45 % des 15-64 ans qui ont déjà̀ consommé du cannabis … le CESE a souhaité se saisir de cette thématique dans un rapport et avis, qui s’appuie sur une analyse transversale des usages … quo, vers une légalisation encadrée : le CESE a adopté son avis …
21/06/2012
… Après avoir longuement débattu avec l’ensemble des acteurs concernés par la question de … appartiendra au seul gouvernement –, les deux co-rapporteurs Jean-Marie Geveaux  (groupe des personnalités … une méthode et un calendrier précis, largement partagés. L’avis de la section de l’aménagement durable des territoires …
10/11/2015
… dans la plupart des pays de l’OCDE depuis 2008. Avec un accroissement de 56% du nombre de chômeurs de longue … mobilisés pour remédier à la privation durable d’emploi. L’avis Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue … durée » : conditions de réussite, sera présenté par son rapporteur par M. Patrick Lenancker (Groupe de la …
… Une année 2022 qui pourrait devenir la norme Le Rapport Annuel 2023 du Haut Conseil pour le Climat (HCC) … et les retards pris dans l’atténuation se font ressentir avec 20 ans de décalage, et nécessitent alors de nouvelles … de l'adaptation au changement climatique Par cet avis, le CESE affirme avec force son souhait de contribuer à …
…   Télécharger la fiche synthétique Télécharger l'avis Télécharger le rapport    La diversité des langues fait partie de notre … et à s’épanouir dans la vie sociale .   L'avis a été adopté avec  121 voix pour et 30 abstentions. … Le CESE a adopté son avis "Valorisons les langues des Outre-mer pour une …
09/07/2014
… qui avait anticipé le traitement de ces questions relève avec intérêt la présence dans le projet de loi de plusieurs recommandations de ses avis antérieurs : programmation pluriannuelle de l’énergie, … participation des citoyens aux projets locaux… Cet avis, rapporté au nom des sections de l’environnement et des …
07/03/2017
… nationale et par l’importance du secteur, a évolué avec la décentralisation. Les acteurs locaux, faute d’une … peinent à apporter des solutions appropriées. Le projet d’avis « Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires », rapporté par Isabelle Roudil (Groupe de la coopération) au …
… et diurnes sur cinq jours ouvrés . Face aux évolutions du rapport au travail et des conditions de vie, la recherche de … état des lieux, 37 auditions et 19 entretiens ont été menés avec des personnalités expertes de la problématique. A la … de l’expérience pour ce type de parcours. Découvrir l'avis   Retour en images sur la séance plénière :   …
… Présentation de l'avis de la section des activités économiques par M. Philippe Saint-Aubin, rapporteur. Télécharger l'avis      Télécharger la fiche … de la délégation Outre-mer : L'avis a été adopté avec voix 163 pour, 3 abstentions, 1 contre … Le CESE a adopté son avis "La dépendance aux métaux stratégiques quelles …
23/06/2015
… économique, sociale et environnementale équilibrée. L’avis Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020 a été présenté le 23 juin par son rapporteur M. Alain Delmas (Groupe CGT), en présence du … (Groupe CGT-FO), et adopté par l’Assemblée Plénière du CESE avec 173 votes pour et 1 contre. …
… usage responsable. C’est le sens des préconisations de cet avis.   Résultats du vote : avis adopté avec 187 voix pour sur 187 votants.   Agnès Popelin est … de 2001 à 2010. Membre du CESE au titre de la FSU, il a été rapporteur en 2013 d'un avis sur « La démocratisation de …
14/03/2017
… nationale et par l’importance du secteur, a évolué avec la décentralisation. Les acteurs locaux, faute d’une … en qualité, peinent à apporter des solutions appropriées. L’avis « Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires », rapporté par Isabelle Roudil (Groupe de la coopération) au …
27/04/2012
… L’avis, rapporté par M. Rémy-Louis Budoc (membre du Groupe de … développement dans leurs zones géographiques respectives. L’avis de la délégation à l'Outre-Mer a été voté ce jour en séance plénière avec 195 votants, 189 votes pour et 5 abstentions. … Le CESE a voté son avis sur le renforcement de la coopération régionale des …
… Cet avis a été rapporté par Henri Biès-Péré  ( Groupe Agriculture ) et … Commission des affaires européennes et internationales.  L’avis a été adopté le 24 mai 2024 avec 80 voix pour, 19 voix contre et 25 abstentions. … aux nouvelles techniques génomiques : le CESE adopte son avis …
… faites aux femmes, des plus visibles aux plus insidieuses rapportée par Pascale Vion en 2014, le présent avis porte sur la lutte contre les violences faites aux …   Sur le plan de la méthode, cet avis a été co-construit avec la participation de nombre d’acteur.trice.s …
… est cependant loin d’être achevé. De nombreux emplois en rapport avec la biodiversité sont pris en compte et agrégés dans les … d’adaptation des formations initiales et continues.   L'avis est adopté avec 166 voies pour, 9 contre, 5 … à la transition écologique : le CESE a rendu son avis …
14/05/2013
… de leur causer de graves problèmes psychologiques. L'avis sur la prévention des risques psychosociaux de la … et de l’emploi présidée par Françoise Geng (groupe CGT), et rapporté par Sylvie Brunet (groupe des personnalités qualifiées) a été voté le 14 mai avec : 165 votants, 98 voix pour et 67 abstentions. …
… Avis rapporté par Stéphanie Goujon  (groupe des personnes … section des activités économiques .  Télécharger l'avis     Télécharger la fiche communication   L'accord de … décennies pour nos entreprises.   L'avis a été adopté avec : 170 voix pour, 0 voix contre, 6 abstentions   …
20/09/2016
… planétaire et, au-delà, à construire l’adaptation avec une société plus juste. La France est aussi concernée. Le projet d’avis « La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France » rapporté, au nom de la section de l’environnement, par Mme … Présentation du projet d'avis "La justice climatique: enjeux et perspectives pour la …