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… 1er décembre 2015, le CESE entamait une nouvelle mandature de 5 ans et élisait son nouveau Président, Patrick … initiative et 18 résolutions. 10 études, 5 contributions au Programme national de réforme transmis aux instances européennes et 2 … bilan de mandature …
… sur un texte appelant à rendre plus accessibles les aides de l'Union européenne et visible l'action de l'Europe … et d'améliorer l'adhésion des citoyens aux projets et programmes de l'Europe en renforçant leur consultation le … des dossiers → Comment ? • Disposer au niveau national d’un portail unique en langue française, regroupant …
… Présentation de la contribution intitulée : "Programme national de … Assemblée plénière : "Présentation de la contribution au PNRR" …
… Mercredi 12 juillet 2023 à 14 heures 30 --- Présentation de la contribution du CESE au Programme national de Réforme (PNR) 2023 Adoption du projet d’avis … plénière : "Consommation durable : favoriser une économie de la sobriété pour passer de la prise de conscience aux …
… Les travaux du Conseil abordent de nombreux aspects du Projet de loi de Finances, le … en Conseil des ministres, le PLF est déposé à l’Assemblée nationale par le Gouvernement. L’Assemblée nationale et le … Coupes dans les crédits du « Fonds Vert », des crédits des programmes Paysages, eau et biodiversité, prévention des …
Avis
09/10/2009
… Cette communication est la contribution de notre assemblée au rapport de synthèse du Comité … stratégie de Lisbonne et présente des observations sur le Programme national de réforme 2008-2010, le plan de relance français … La mise en oeuvre de la stratégie de Lisbonne et son avenir après 2010 : …
… , rapporté par Marie-Pierre Gariel (groupe UNAF ), au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la … révélant aussi la trop faible impulsion de l’Education nationale à déployer l’usage du numérique éducatif et le … durable. Présentation de la Contribution au PNR (Programme National de Réforme) , rapportée par Paul Fourier …
… Information sur la contribution du CESE au Programme national de réforme (PNR) 2020 par M. Paul FOURIER, rapporteur au nom … Plénière : L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie …
… Intervention de M. Serge GUILLON, Secrétaire général des affaires européennes sur le Programme national de réforme (PNR) 2013 … Débat d'actualité avec M. Serge Guillon, secrétaire général des affaires européennes …
… Vaccination Depuis la saisine du CESE par le Premier ministre le 9 décembre 2020, les travaux se sont organisés autour de 3 piliers : une commission temporaire au sein du CESE, un … de ces enjeux et la mise en place d'une politique nationale de santé environnementale, coordonnée, et avec des …
15/10/2025
… humanitaire, la recherche et les infrastructures, les aides européennes restent méconnues du grand public. Alors que … décourageantes. Trop peu impliqués dans la conception des programmes, les citoyens se sentent éloignés des décisions … des dossier Le CESE propose la création d’un portail national unique, en langue française, regroupant toutes les …
… Programme de la journée : Discours inaugural par Jean-Paul Delevoye , … général de la Commission des Finances à l’Assemblée nationale Alain Pichon , Président de chambre à la Cour des comptes Télécharger le programme S'inscrire … 16 décembre - « Dix ans après la LOLF : Où en est la réforme budgétaire ? » …
Avis
22/09/2009
… du printemps 2010, cette communication analyse la situation de la France au regard des indicateurs et objectifs de … notre assemblée sur le projet de rapport de suivi 2009 du programme national de réforme 2008-2010, qui sera transmis à la … à la préparation du rapport de suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010 …
Avis
08/07/2008
… Dans le cadre de la mise en oeuvre des orientations du nouveau cycle de la … a décidé l'élaboration par chaque Etat membre d'un nouveau Programme national de réforme (PNR) couvrant la période 2008-2010. … du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010 …
Avis
04/04/2023
… économique, social et environnemental sur le Projet du programme national de réformes 2023 …
Avis
23/09/2008
… Consultée sur le projet de Programme national de réforme 2008-2010, notre assemblée … économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010 …
Avis
28/09/2010
… Dans le cadre de la mise en oeuvre des orientations de la stratégie … européen a décidé l'élaboration par chaque Etat membre d'un programme national de réforme (PNR) couvrant la péridoe 2011-2014 Par … économique, social et environnemental à la préparation du programme national de réforme …
Avis
05/04/2022
… CONSULTATION DU CESE SUR LE PROJET DE PROGRAMME NATIONAL DE RÉFORME POUR 2022 …
… Contribution du CESE au Programme national de relance et de réforme (PNRR) 2021 …
Avis
26/05/2020
… CONTRIBUTION DU CESE A LA CONSULTATION SUR LE PROGRAMME NATIONAL DE REFORME 2020 …