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Bilan du Grenelle de l’environnement : pour un nouvel élan

Rapporteure :

Adopté le : 15/02/2012 | Mandature : 2010-2015
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Le Grenelle de l’environnement a suscité une dynamique en faveur de l’environnement dans le cadre d’une gouvernance inédite à cinq collèges, « collectivités », « employeurs », « État », « ONG environnement » et « salariés » auxquels ont été associés des experts et des associations non environnementales. Cette méthode a favorisé le dialogue, l’appropriation des enjeux et permis l’expression d’une profusion de propositions. Depuis, cette dynamique s’essouffle, et des engagements emblématiques sont remis en cause. Le CESE se prononce pour une relance du processus qui préserve les acquis du Grenelle et crée les conditions d’un nouveau modèle économique, tourné vers le développement durable. Il devra réduire les inégalités sociales et générer de l’emploi, tout en respectant l’environnement et les ressources naturelles. Le Conseil illustre ce choix par des propositions pour anticiper les ruptures, gérer les transitions, faciliter des choix clairs et efficaces.
Type de saisine : Saisine gouvernementale
Descripteur Eurovoc : ENVIRONNEMENT (DOMAINE), politique de l'environnement (microthesaurus), milieu naturel (microthesaurus), protection de l'environnement, développement durable
Domaine Eurovoc : Environnement

Désignation du rapporteur

Désignation du rapporteur

Installation de la commission par son Président, tour de table, Adoption du calendrier et des modalités de travail

Audition de M. Guillaume SAINTENY, Maître de conférence à Sciences Po

Auditions de M. Georges SALINES, Directeur du département santé environnement et Mme Ellen IMBERNON, Directrice du département santé travail à l’Institut de veille sanitaire (INVS)

Audition de M. Jean-Christophe KROLL, Professeur à l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (AGROSUP) de Dijon

Auditions de M. Édouard ARKWRIGHT, Directeur de la stratégie de la Caisse des dépôts et de M. Pierre DUCRET, Président directeur général de CDC Climat

Audition de M. Claude MANDIL, ancien Directeur de l’Agence internationale de l’énergie

Début de l’examen, en première lecture, de l’avant-projet d’avis

Suite de l’examen de l’avant-projet d’avis

Suite de l’examen de l’avant-projet d’avis

Suite de l’examen de l’avant-projet d’avis

Début de l’examen, en seconde lecture, de l’avant-projet d’avis

Suite et fin de l’examen, en seconde lecture, de l’avant-projet d’avis et vote

Bilan du Grenelle de l'environnement

Nombres de votants : 192
Total des voix pour : 180
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 12
Groupe Vote Déclaration Orateur
Groupe de la mutualité 4 voix pour Télécharger
Groupe de la coopération 6 voix pour Télécharger
Denis VERDIER
Groupe de l'Outre-mer 3 voix pour Télécharger
Daourina ROMOULI-ZOUHAIR
Groupe de l'artisanat 7 abstentions Télécharger
Rolande SASSANO
Groupe de l'agriculture 21 voix pour Télécharger
Marie-Thérèse BONNEAU
Groupe CGT-FO 13 voix pour Télécharger
Marie-Josée MILLAN
Groupe CGT 13 voix pour Télécharger
Patrick MINDER
Groupe CFDT 14 voix pour Télécharger
Marc BLANC
Groupe CFE-CGC 5 voix pour Télécharger
Gabriel ARTERO
Groupe CFTC 5 voix pour Télécharger
Bernard IBAL
Groupe des associations 6 voix pour Télécharger
Jean-Marc ROIRANT
Groupe des entreprises 27 voix pour Télécharger
Catherine TISSOT-COLLE
Groupe des Organisations étudiantes et mouvements de jeunesse 4 voix pour Télécharger
Antoine DULIN
Groupe des personnalités qualifiées 31 voix pour
3 abstentions
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Dominique MEYER
Catherine CHABAUD
Groupe des professions libérales 4 voix pour Télécharger
Dominique RIQUIER-SAUVAGE
Groupe environnement et nature 12 voix pour
2 abstentions
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Anne BÉTHENCOURT (DE)
Groupe UNAF 10 voix pour Télécharger
Paul VIGUERIE (DE)
Groupe UNSA 2 voix pour Télécharger

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