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… Mardi 11 février 2025 Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- à … heures 30 --- Présentation de la déclaration du Bureau du CESE intitulée : « Les 20 ans de la loi sur le handicap de … Assemblée plénière : Déclaration du Bureau du CESE "Les 20 ans de la loi sur le handicap de 2005" …
21/02/2013
… : pour des actions de long terme, pour agir dans l’urgence, ou encore dans le plaidoyer. Elles évoluent dans un … juridique international en complète transformation. Dans ce contexte se pose la question du positionnement des ONG … et de leurs évolutions pour devenir des opérateurs efficaces et crédibles. C’est le sens de l’avis confié à Francis …
… Suivant les orientations stratégiques du CESE visant à favoriser la cohésion sociale et " à assurer à … " , et en s'appuyant sur les travaux du Conseil et des CESER, sur une comparaison avec d’autres pays ainsi que sur … général et professionnel), valorisera les pratiques efficaces ou actions innovantes durant la période de confinement. …
… évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques », doit aujourd'hui répondre à l'enjeu majeur … qu'est la maîtrise des risques liés aux substances, mélanges et produits chimiques. REACh a institué un … en obligeant les entreprises, qu'elles soient productrices, importatrices ou utilisatrices d'une substance, à …
18/04/2016
… membre du Conseil économique social et environnemental (CESE) au titre du groupe des Organisations étudiantes et mouvements de jeunesse et secrétaire du bureau du CESE, la mission d’étudier et analyser tous les dispositifs … de terrain et de praticiens de différentes structures (service public de l’emploi, structures d’orientation et …
… Pour un service de qualité d'accès à l'eau restaurant la confiance des populations ultramarines 1/4 de la population de … en Outre-mer sont les plus élevés de notre territoire. A cela s'ajoutent les difficultés : vétusté du réseau de … de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer, le CESE a adopté son avis …
13/11/2013
… Dans un monde de plus en plus ouvert, l’incertitude s’amplifie pour les territoires ; les … les réseaux jouent un rôle structurant et les interdépendances et interactions entre le rural et l’urbain s’accroissent. Dans ce contexte, l’avis du CESE sur « la réduction des …
… Dans le cadre de partage d’expérience que constitue l’Union des CES de la Francophonie, le CESE a reçu, du 24 au 26 février, quatre cadres des CES de … Une mission d’information des CES de Guinée et du Mali sur le système de retraite des …
17/12/2018
… gilet jaune, citoyennes et citoyens, exprimez-vous » : le CESE lance une consultation en ligne articulée autour de six thématiques qui ont émergé dans le débat ces dernières semaines et appelle toutes les citoyennes et … » : le Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE) lance une consultation en ligne, ouverte jusqu’au 4 …
… tous les publics sur tous les territoires, en particulier ceux en situation de carence, telle est l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant ce projet d'avis. Les décalages entre besoins et offres, qui … Le CESE a adopté son avis L'accès du plus grand nombre à la …
… verbale, d’interactions sociales et se manifeste par des centres d’intérêt restreint et des stéréotypies. … ont conduit à une forte augmentation du taux de prévalence. Il atteint aujourd’hui une naissance sur 150, ce qui en fait un véritable enjeu de santé … Saisi par le Parlement, le CESE s'est exprimé sur le coût économique et social de …
… Mercredi 24 septembre 2025 à 14 heures Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Présentation de la déclaration du Bureau du CESE intitulée : « Le 80e anniversaire de la sécurité … plénière : Présentation de la Déclaration du Bureau du CESE " Le 80ème anniversaire de la Sécurité sociale" …
… feuille de route économie circulaire (FREC) d'avril 2018 nécessite la participation de tous les acteurs mais les consommateurs sont ceux qui, par leurs choix, entraineront tous les autres. En … consiste à délivrer aux consommateurs et consommatrices une information compréhensible et fiable sur l’impact …
… Télécharger la fiche de synthèse de l'étude La séance plénière a été suivie d'une table-ronde animée par … ; Francis AMAND, délégué interministériel à la concurrence dans les Outre-mer ; Umberto BERKANI, rapporteur général adjoint de l'autorité de la concurrence . La « vie chère » est l'une des principales causes de …
22/03/2016
… États-Unis et l’Union européenne se sont engagés dans un processus de négociation en vue de l’établissement d’un partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (PTCI), également connu sous le nom … que le 12ème round des négociations vient de s’achever, celles-ci suscitent un débat particulièrement vif en France …
11/03/2024
… « Les annonces du président de la République constituent un double aboutissement démocratique. Pour le CESE et les 184 participants de la Convention citoyenne, … débat pluraliste, serein et apaisé sur un sujet complexe. Ce débat qui a permis de donner de solides points d’appui et …
04/11/2020
… Alors que la crise sanitaire accentue les défis auxquels doit faire face le commerce de proximité, le Premier Ministre, sur proposition … Le CESE saisi par le Gouvernement d’un projet d’avis sur les mutations du commerce de proximité …
06/03/2015
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) rappelle que la France a encore des progrès considérables à faire en matière … Il invite tous les citoyens à se mobiliser pour faire avancer les droits des femmes. La délégation aux droits des … Journée de la femme 2015 : le CESE rappelle que les droits des femmes doivent être …
… La conception des politiques publiques est inscrite dans un cadre … nombreux et transversaux (réchauffement climatique, croissance démographique, épuisement des ressources naturelles, etc.), ils interrogent la pérennité de notre … "Quelle conception des politiques publiques pour accompagner les …
… ou créer des activités commerciales, artisanales ou de services, de les ouvrir sur l’extérieur pour y accroître la … L’ensemble des exonérations fiscales et sociales mis en place à cette fin a représenté un coût de 419 M€ en 2011, en baisse … Le CESE dresse un bilan du dispositif des zones franches …