Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
DDA
Adopté le : 15/02/1950
Rapporteur :
POILAY Edwin
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
DDA
Adopté le : 15/02/1950
Rapporteur :
MONTHÉ Paul
Rapporteur :
BOURUET-AUBERTOT Jean
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail, santé & population; Agriculture
DDA
Adopté le : 09/02/1950
Rapporteur :
RAYNAUD Henri
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Travail, santé & population
DDA
Adopté le : 09/02/1950
Rapporteur :
RAYNAUD Henri
Rapporteur :
HANIQUAUT Jean
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie nationale; Finances, crédit & fiscalité
DDA
Adopté le : 26/01/1950
Rapporteur :
DUCROS Jean
Rapporteur :
LEVARD Georges
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economie nationale
DDA
Adopté le : 22/12/1949
Rapporteur :
DUGUET Victorin
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commissions réunies
DDA
Adopté le : 22/12/1949
Rapporteur :
CADE Jean
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