Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
DDA
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
DUMONT Pierre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
DDA
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteurs :
CAGNARD Jacques
CADE Jean
MAYOLLE Emmanuel
HEREIL Georges
WOLFF Georges
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
DDA
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
GUELATTI Ali
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
DDA
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
BICHERON Antonin
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
DDA
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
DELAVIGNETTE Robert
Rapporteur :
RAMARONY Charles
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
DDA
Adopté le : 30/06/1954
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
DDA
Adopté le : 29/06/1954
Rapporteur :
MALTERRE André
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
DDA
Adopté le : 23/06/1954
Rapporteur :
TISSERAND André
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
DDA
Adopté le : 23/06/1954
Rapporteur :
BICHERON Antonin
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