01/02/2012
Audition de M. Jean-Marie BALLU, Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, Conseiller spécial forêt-bois
14/02/2012
Audition de M. Marc DEL GRANDE, Chef du Service des politiques publiques à la Délégation générale à l'Outre-mer (DéGéOM) par la délégation à l'Outre-Mer
15/02/2012
Audition de M. Pascal VINE, Directeur général de l’Office national des forêts (ONF)
22/02/2012
Audition de M. Claude ROY, Ingénieur général forestier
07/03/2012
Audition de M. Henri PLAUCHE-GILLON, Président de la Fédération des forestiers privés de France (FFPF) et du Centre national de la propriété forestière (CNPF)
14/03/2012
Auditions de M. Jacques ANDRIEU, Sous-directeur de la forêt et du bois et de M. Philippe VINCENT, Sous-directeur des politiques de formation et d’éducation au Ministère de l’Agriculture
21/03/2012
Audition de M. Jean-Pierre MICHEL, Président de l'interprofession France Bois Forêt, maire de commune adhérente à la Fédération Nationale des Communes Forestières
28/03/2012
Auditions de Mme Marie VALLEE, Directrice de FSC France et M. Marc-Antoine de SEZE, Président de PEFC France, accompagné de M. Stéphane MARCHESI, Secrétaire général
10/04/2012
Auditions de M. Rémi CHABRILLAT, Directeur de la production et des énergies durables à l'ADEME et de M. Cyril le PICARD, Président de France Biomasse Energie (FBE)
18/04/2012
Auditions de M. Pierre DUCRAY, Directeur de l'Union de la coopération forestière française (UCFF) et du Groupe de coopération forestière (GCF) et de M. Pierre PIVETEAU, Président de la société "Piveteau Bois"
25/04/2012
Auditions de M. Pierre DUCRET, Président de CDC Climat et de M. Jean-Luc PEYRON, Directeur du GIP-ECOFOR
02/05/2012
Auditions de Mme Meriem FOURNIER et Jean-Claude GEGOUT, Chercheurs à l'AgroParisTech et de MM. Jean-Luc DUPOUEY et Benoit MARCAIS, Chercheurs à l'INRA-Nancy
09/05/2012
Auditions de M. Luc CHARMASSON, Président et de M. Daniel GUINARD, Directeur de France Bois Energie et de FCBA, de M. Tanguy MASSART, Président et de M. Nicolas LANGLET, Directeur du Pôle de compétitivité Xylofutur
22/05/2012
Examen, en première lecture, du projet de contribution
23/05/2012
Premiers échanges sur les conclusions à tirer des auditions en vue de la préparation du futur avant-projet d'avis
30/05/2012
Bilan des auditions réalisées et début de l'examen du projet de rapport
06/06/2012
Suite de l’examen du projet de rapport
12/06/2012
Examen, en seconde lecture, du projet de contribution et vote
13/06/2012
Suite de l'examen du projet de rapport et suite de l'examen du plan de l'avant-projet d'avis
20/06/2012
Validation du plan de l'avant-projet d'avis
27/06/2012
Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis
04/07/2012
Suite de l'examen du projet de rapport
11/07/2012
Suite de l'examen du projet de rapport
05/09/2012
Fin de l'examen et adoption du projet de rapport et début de l'examen de l'avant-projet d'avis
12/09/2012
Poursuite de l'examen de l'avant-projet d'avis
19/09/2012
Poursuite de l'examen de l'avant-projet d'avis
26/09/2012
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote