Première COP de l’Accord sur la haute mer : le CESE assure le suivi de ses préconisations pour l’Océan
Visuel
Mode de saisine :
Saisine d'initiative
Type de texte(s) :
Avis
Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière
Texte original de la saisine
Rapporteures :
Avancement :
20/10/2026
À définir
5%
Examens du texte
Le projet d’avis ou d’étude est débattu par l’ensemble des membres.
Vote
La formation de travail vote le projet d’avis avant sa présentation en plénière ou le projet d’étude avant sa présentation en plénière.
Présentation
Description
À l’approche de la première Conférence des Parties (COP) à l’Accord sur la haute mer, le CESE engage un suivi des préconisations de son avis pour la protection de l’Océan, adopté en février 2025. Confiés à la commission temporaire « COP Océan », ces travaux dresseront un premier bilan des engagements pris lors de la troisième Conférence des Nations unies sur l’Océan, organisée à Nice en juin 2025. Ils porteront sur la mise en œuvre du traité, notamment la création d’aires marines protégées, l’articulation des politiques internationales et les financements nécessaires. La participation de la société civile, des territoires ultramarins et des populations concernées à la gouvernance de l’Océan sera également examinée, afin d’adresser des recommandations aux pouvoirs publics français et européens.