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Avis
09/07/2002
… exclus des différentes sphères d'intégration sociale, économique et culturelle. D'autres déterminants, notamment sociaux, y contribuent fortement. L'étude du Conseil économique et social vise à mettre en lumière et à …
Avis
11/07/2001
… des classements sans suite de litiges risque d'entretenir un sentiment d'insécurité et de favoriser le … à une justice plus proche et plus rapide. Selon le Conseil économique et social, l'accès au droit, la médiation et la … Médiation et conciliation de proximité …
Avis
09/01/2008
… réconcilier avec elle-même. Saisi par le gouvernement, le Conseil économique et social juge que les efforts entrepris doivent être … Réunifier et réconcilier la ville …
Avis
11/07/2007
… de nouveaux marchés est un enjeu vital pour la France. Le Conseil économique et social considère qu'une plus grande implication, sur la … PME et commerce extérieur …
Avis
28/11/2007
… financière qui l'engendrent doivent être réduites, le Conseil économique et social considère qu'il peut être un atout en terme …
28/11/1997
… dessine une zone de libre-échange euro-méditerranéenne, le Conseil économique et social étudie l'utilisation, dans tous les secteurs de … ÉCONOMIE ET PROSPECTIVE DE L'EAU DANS LE BASSIN EURO-MÉDITERRANÉEN - … DE L'EAU DANS LES PAYS MÉDITERRANÉENS : SITUATION ACTUELLE ET PERSPECTIVES …
Avis
24/11/1999
… aux violences dont les salariés peuvent être victimes, le Conseil économique et social propose d'agir dans une double direction : - ne … Travail, violences et environnement …
… Le Président du Conseil économique, social et environnemental (CESE), Patrick Bernasconi, et … Mémoire et vigilance … Partenariat « Mémoire et vigilance » : le CESE et la Fondation pour la Mémoire de la Déportation …
Avis
10/12/2025
… Début mai 2025, le Premier ministre a saisi le Conseil économique social et environnemental pour organiser une Convention citoyenne … Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne …
14/01/2020
… Pharmacie, automobile, textile, peintures, cosmétiques, jouets, plasturgie, bâtiment, produits de nettoyage, … un dossier d'enregistrement doit impérativement remplir. Le Conseil appelle aussi à adapter le contrôle des dossiers à … a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du 14 janvier à 14h30. …
Avis
28/01/1998
… La France accueille près de 2 000 festivals par an. Leurs effets économiques, sociaux et culturels sont considérables : … jamais encore été mesurés de façon globale soit assurée, le Conseil économique et social suggère un certain nombre de … Evènements culturels et développement local …
… Les 175 membres de la nouvelle mandature ont été désignés et se réuniront le 18 mai pour la plénière d'installation … par le Premier ministre, des membres appelés à siéger au Conseil pour la mandature 2021-2026 : Consulter la liste des … et les conditions de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental. Vaccination : les …
29/10/1997
… Le Conseil économique et social a recensé de façon aussi exhaustive que possible les … ENSEIGNEMENT À DISTANCE : RÉALITÉS, ENJEUX ET PERSPECTIVES …
Déclaration
04/02/2025
… Pour les 20 ans de la loi la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, le Conseil économique, social et environnemental a organisé un … Les 20 ans de la loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des …
… violence extrême, à une catastrophe humanitaire, à la haine et à l’injustice, et que la solution à deux États est … CESE a ouvert l'événement. "En ma qualité de Président du Conseil économique social et environnemental – l’assemblée qui porte … Appel de Paris pour la solution à deux États, la paix et la sécurité régionale au CESE …
27/11/2019
… Le Conseil économique, social et environnemental ( CESE ) a adopté aujourd’hui son … Conditions de travail des éleveurs et des salariés, réforme de la PAC, adaptation des accords de libre-échange, étiquetage des produits : Le CESE présente ses recommandations en …
… 2022 : entre un non-retour à une situation normale et le début d'une période … France, élaboré dans une période de profondes incertitudes économiques et sociales, s’attache à dresser un état des … économiques (OFCE) Mme Magali Reghezza-Zitt, du Haut conseil pour le climat (HCC) Mme Johanna Barasz, Cheffe de …
Avis
16/07/2026
… Saisi par la Présidente de l'Assemblée nationale, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté ce jour son avis sur la … à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles faites aux femmes et aux enfants dite « loi …
Avis
24/01/2007
… défis considérables pour favoriser un développement durable et solidaire : améliorer les régulations économiques et sociales afin de retrouver les voies d'une … du débat public qui sont abordés, dans cet avis, par le Conseil économique et social. … Croissance potentiel et développement …
Avis
07/07/1998
… essentiel, parfaitement compatible avec la croissance économique. Le Conseil économique et social définit, dans cette perspective, les voies et … Croissance et environnement …
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