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Avis
16/06/2015
… le soutien d'Annaïg Lucas Le Premier ministre a soumis au CESE l’avant-projet de loi relatif à la liberté de la … catégorie des lois de programmation. Le projet d'avis du CESE, élaboré selon la procédure simplifiée, juge … la loi du principe de liberté de la création artistique, le CESE, s’appuyant sur certains de ses avis récents, propose …
Avis
10/07/2013
… la catégorie des projets de loi de programmation. Pour le CESE, améliorer la situation des quartiers de la politique … récente des difficultés rencontrées par nombre de ces quartiers dans un contexte de crise, justifient que la … de la ville fasse l’objet d’une loi de programmation. Le CESE avait consacré plusieurs avis récents aux …
Avis
10/07/2013
… de la catégorie des projets de loi de programmation. Le CESE a eu recours à la procédure simplifiée prévue à … durable des territoires et de l'économie et des finances chargées de l'élaboration d'un projet d'avis ont adopté un texte le 10 juillet. Pour le CESE, améliorer la situation des quartiers de la politique …
… le Bureau du Conseil Economique Social et Environnemental (CESE) avait décidé de confier à la Section de l'aménagement … construction européenne, réformes fiscales, créations d'agences, RGPP impactent responsabilités et organisations des collectivités locales et de l'État. Ces mutations transforment leurs relations, engendrent des …
Avis
14/12/2011
… une crise profonde, les Français en perçoivent les menaces ; en saisir les opportunités exige des changements ; Un … le cadre de l’année 2011 : démographie, pauvreté, ressources et milieux naturels, énergie-climat. Les 2 avis … le cadre d'une saisine permanente. Télécharger l'avis du CESE " La conjoncture économique, sociale et …
… Le Président Beaudet s’est entretenu avec le Président du CES du Bénin, M. Conrad Gbaguidi, pour évoquer notamment la … avec les territoires. Il a échangé avec les Présidents du CESEC de Côte d’Ivoire, M. Eugène Aka Aouélé, du CESE du Maroc, M. Abdelkader Amara et le Premier Rapporteur …
Avis
13/10/2020
… bien avant la crise de la Covid-19, attiré l’attention du CESE sur la situation de l’hôpital. Elles déploraient la fermeture de lits, de services, d’établissements et s’alarmaient de l’insuffisance des … et d’une dégradation continue des conditions de travail. Le CESE a entendu les pétitionnaires. Il a organisé une journée …
24/10/2016
… janvier déjà, le Président de la République avait choisi le CESE pour adresser ses vœux aux acteur de l’entreprise et … qu’à chaque évolution institutionnelle de notre pays, le CESE a vu le champ de ses compétences s’élargir, il doit être pour nous l’’occasion de …
… Président Delevoye, afin d'insister sur les fortes convergences entre les recommandations formulées par le CESE et celles que la France entend défendre. Ces préconisations concernent autant la mise en oeuvre …
… Retour sur le processus de la résidence artistique Lancée en février 2023 par le CESE, cette première résidence vise à soutenir la création … Accueillie et soutenue de septembre à novembre par le CESE, la résidence artistique de Javier Carro s’est déroulée …
Avis
09/02/2021
… (centres villes et communes rurales). Le projet d’avis du CESE porté par Eveline Duhamel ( groupe des entreprises ) … (évolution des modes de consommation renforçant les exigences de loyauté, de traçabilité et d'empreinte carbone, … croissance des circuits courts) et enfin celui des « exigences parfois contradictoires » en termes de modèle économique …
… Présentation du projet d'avis "Services publics, services au public et aménagement des territoires à l'heure du numérique " , rapporté pour le CESE par Yves Kottelat et Patrick Molinoz au nom de la … services publics … services au public … Services publics, services au public et aménagement des …
29/10/2015
… d’échapper à la pauvreté. En juin 2015, l'OIT et le CESE ont publié deux rapports sur les potentialités des … ; − « L’emploi dans la transition écologique », avis du CESE présenté par Marie-Béatrice Levaux et Bruno Genty, … à l’appel du musicien américain Pharrell Williams, ces acteurs se sont engagés à faire de la transition juste …
… Une journée essentielle basée sur les expériences Cette journée délibérative a permis de mieux cerner les … difficultés des porteurs de projets. Réunis le 20 mai au CESE, les 17 porteurs et porteuses de projet ont pu échanger … étaient doubles : réagir aux constats dressés par le CESE et les confronter aux expériences des participants …
… ou de l’intensité des incendies estivaux, ont rappelé la nécessité d’agir rapidement en faveur de la transition … prise en compte dans leurs actions et leurs politiques de ces deux problématiques majeures, aucun n’adresse encore spécifiquement ces deux enjeux sous un prisme commun. Or, les femmes sont …
… citoyenne à leurs réflexions conformément à l'évolution du CESE. S'appuyant sur l'expertise de terrain des bénévoles, … février par visio conférence. Thierry Beaudet Président du CESE a ouvert cette journée en soulignant le rôle essentiel … nos échanges de la journée De 8h45 à 17h30, quatre séquences de 1h30 se déroulent : deux en matinée et deux en …
… Outre-mer : fractures et opportunités" , rapporté pour le CESE par Véronique Biarnaix-Roche et Joel Lobeau au nom … revenus faibles pour beaucoup, des prix élevés et souvent excessifs, asphyxient les ménages. Les politiques publiques n’ont pas permis à ce jour de répondre à ces difficultés. C'est dans ce contexte que le CESE …
… Valls, le Conseil économique, social et environnemental (CESE), avait identifié des pistes de travail pour assurer le … jeunes, les citoyen.ne.s, les salarié.e.s, les médias... Le CESE se félicite que la loi relative au travail, à la … du dialogue social sur la base des travaux réalisés par le CESE ; le renforcement des accords de méthodologie de la …
… en abaissant les taux officiels d’imposition des bénéfices et en multipliant les avantages fiscaux, les dérogations … de plateformes numériques, est dommageable au regard des nécessités de financement public. Ces systèmes semblent favoriser l’optimisation fiscale de …
… voire au totalitarisme. Si les diversités sont nécessaires et fécondes, leur danger est le particularisme, … Comment inventer continûment de nouveaux équilibres entre ces deux pôles, dans tous les domaines ? Comment organiser … et des mutations de l'enseignement à l'ère numérique. Ces questions seront traitées sous l’angle des relations …