Recherche

Effectuer une recherche
… en métropole et Outre-mer, un logement de qualité adapté à leurs besoins, à leur mobilité ou à leur pouvoir … sociétales et de l’attractivité des territoires. Cela se traduit par une grande variété de prix immobiliers. … aux besoins. Au-delà de ces derniers territoires, l’adaptation des logements aux besoins réels des familles est …
02/02/2017
… sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale, adopté en décembre dernier. Selon le CESE, l’organisation … Cette COP fiscale internationale serait aussi, une enceinte adéquate pour lancer la mise en place d’un registre … accès aux informations importantes de ces accords entre les administrations fiscales et les entreprises, sur tout le …
… des territoires de montagne.    Ce projet de loi vise à adapter la loi n°85-30 du 9 janvier 1985 relative au … important. La loi montagne y contribue : 30 ans après son adoption, les massifs montagneux ont pour la plupart connu … s’inscrivent dans la priorité de développement durable et d’adaptation au changement climatique. Elles doivent entre …
… pas le plus approprié en ce qui les concerne. Sa définition admise par le monde scientifique désigne précisément la … la ressource en fibre pour la réalisation de matériaux ; l’adéquation des quantités produites aux besoins des … le développement des filières lin et chanvre.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 175 votes pour, sur 175 votants. …
Avis
09/07/2025
… économiques, sociales et environnementales. Comment adapter les objectifs l'enseignement supérieur à ces … et étudiants vers la réussite ? Quelle gouvernance adopter pour répondre à ses enjeux ? Le CESE se saisit de la …
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté ce jour en séance plénière son avis intitulé « La … lors de l’assemblée plénière du 12 avril 2023. L’avis a été adopté à l'unanimité avec 118 voix pour. Crédits photo : …
Avis
15/02/2023
… France atteigne la neutralité carbone en 2050 et assure l’adaptation de notre société aux impacts du changement … produire des propositions en amont du débat parlementaire d'adoption de la loi de programmation. …
… lien avec les différents travaux du CESE qu'ils soient déjà adoptés, tel que l'avis adopté le 13 octobre 2021 " 2022 : la relance du projet …
Avis
27/09/2016
… aura des conséquences auxquelles notre société devra s’adapter. Certain.e.s auront les moyens de le faire, d’autres … d’articulation des politiques publiques d’atténuation et d’adaptation. Elle doit permettre de préserver efficacement et …
Avis
25/03/2015
… jeunes, notamment les plus vulnérables, continue de se dégrader. Malgré les quelques avancées du plan Priorité Jeunesse, le CESE rappelle l’urgence d’adopter une véritable politique de jeunesse qui vise à … en l’avenir. Notre système de protection sociale doit s’adapter et prendre en compte ce nouvel âge de la vie. Il …
… qui place l’Europe à un carrefour entre d’une part l’addition des intérêts nationaux, et d’autre part la … indispensable pour que les élus et les partis politiques adoptent des visions à long terme et mettent en oeuvre leur …
… La délégation moldave, composée d'Adrian Belîi, Président de la Commission de la Protection … sociale, de la Santé et de la Famille, de Marcela Adam, Secrétaire de la Commission de la culture, de … du Sport et des Médias et de Corina Călugăru, Ambassadrice de la République de Moldavie en France, a pu échanger …
Avis
27/09/2016
… aura des conséquences auxquelles notre société devra s’adapter. Certain.e.s auront les moyens de le faire, d’autres … d’articulation des politiques publiques d’atténuation et d’adaptation. Elle doit permettre de préserver efficacement et …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité. » Si la santé des femmes a déjà fait … s’illustre par exemple à travers le sous diagnostic des maladies cardio-vasculaires chez les femmes, en faisant ainsi … féminine.  Le manque de connaissances et d’informations adaptées sur la santé des femmes découle d’une recherche …
… vingtaine d'années entre les attentes des usagers et une administration publique en pleine transformation. Ce … du Conseil d'Etat, Mme Martin de Boisdeffre, le président adjoint et rapporteur général de la section du rapport et … kilomètre de l'action publique par la rapporteure générale adjointe à la section du rapport et des études du Conseil …
06/07/2021
… et limitée du pass sanitaire, détaillées dans sa résolution adoptée ce jour :  Limiter strictement le pass sanitaire au … la vaccination (personnes porteuses de contre-indications, adolescents, enfants…). En effet, l’âge à partir duquel le … des données sensibles amenées à être stockées dans le cadre de la mise en œuvre du pass sanitaire.   Réduire les …