Recherche

… d’atouts maritimes indiscutables : jouissant de deux façades maritimes en Europe et de la deuxième zone économique … été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du CESE et adopté avec 120 votes pour et 37 abstentions. …

… la création, à l’architecture et au patrimoine, le CESE a adopté l’avis rapporté par Mme Claire Gibault et M. Claude … Philippe Da Costa, a voté à l’unanimité cet avis dans le cadre de la procédure simplifiée. Prévue par l’ordonnance de … Le CESE formule un certain nombre de remarques et d’adjonctions pour que les ambitions de la politique …

… vote de l’assemblée plénière du CESE le 9 juillet. Il a été adopté avec 169 votes pour et 14 abstentions. Les … principales préconisations de cet avis sont disponibles à l'adresse suivante …

… avec précision la place que va prendre la fabrication additive (plus connue sous le nom d’« impression 3D ») dans … la nature des produits et des services (davantage adaptées à l’utilisateur final) et la localisation des …

… Elle est la somme de trois composantes : la dette de l’administration publique centrale qui en représente l’essentiel, celle des administrations publiques locales et celle des administrations de sécurité sociale.L’évolution de la dette …

… L'avis a été adopté le 2 février 2026.  Lire l'avis   Quel avenir pour le … ?  Saisi par le Premier ministre sur le projet de loi-cadre issu des conclusions de la conférence « Ambition France … enrichir cet avis.  Qu’est-ce que ce projet de loi-cadre ? Le projet de loi-cadre permet de formaliser une …

… de podcasts :  Apple Podcast, Spotify, Deezer, Podcast Addict..., et Youtube (via Audiomeans)     « La question … cycle de l’eau dans son ensemble, on n’arrivera pas à s’adapter au changement climatique. On a vraiment besoin de …

… de l’assemblée plénière du 11 avril à 14h30. L’avis a été adopté avec 98 voix pour. Une situation mondiale alarmante … et préserver durablement la ressource : Pour accélérer l’adaptation aux changements climatiques, le CESE préconise de … que de définir avec les acteurs agricoles, le nouveau cadre réglementaire applicable à la REUT en agriculture. Afin …

… C’est dans le cadre de sa profession d’avocat que débute l’engagement d’ … être actrice des décisions publiques. Elle décide ainsi d’adhérer à Europe Ecologie Les Verts . D’abord élue dans … marquées par de nombreux sursis jusqu'à son exécution, elle adhère à l'association Ensemble contre la peine de mort : « …

… l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une approche transversale. Saisi par le … à préserver une mobilité inclusive et à permettre l’adaptabilité nécessaire par la concertation et l’aide aux … dans la gouvernance de la mobilité, de préserver dans le cadre de l’ouverture des données de mobilité les données …

… les exercer. Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.lecese.fr sont traitées … la date et l'heure d'accès, la ressource concernée et l'adresse IP ayant accédé à cette ressource. Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des alertes …

… pas à une question d'horaires ou de calendrier. Ils traduisent des choix collectifs de société et interrogent le … de sommeil - des temps de l'enfant fragmentés et inadaptés Les temps horaires scolaires, périscolaires, … étant construits sur les contraintes d'organisation des adultes Les citoyennes et citoyens ont formulé 20 …

… ou encore sociétaux, qu’il est urgent de prévenir et d’adresser. Si la loi sur l’Adaptation de la société au vieillissement (ASV) votée il y … et de contribuer à structurer une réponse dans le cadre d’un plan personnalisé coordonné de soins.  …

… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis  intitulé « Climat – Énergie : … sociale, le CESE recommande notamment de :   Définir un cadre clair et stable, favorable à la transition énergétique … soient sorties du calcul des déficits publics dans le cadre des critères de Maastricht. Il souhaite enfin que soit …

… un contexte tendu Pacte vert : près de la moitié des textes adoptés  43 % des textes du pacte vert adoptés  21 % en débat trilogues, avec plusieurs parties … qui revoient certaines ambitions à la baisse Depuis l'adoption du Pacte vert, l'Europe a du faire face à de …

… 1er avril 10h00  - Votes :  Evolutions du document final Adoption du manifeste  14h45  - Temps d’échange : Quel … des travaux de la Convention Citoyenne sur la fin de vie et adoption solennelle du rapport final 12h15 | EN DIRECT - …

… le logement indigne et de la santé. Laurent MONNET, Maire adjoint à la transformation écologique, à la nature en … Lumières et Président du SMIREC Eugénie PONTHIER, Maire adjointe en charge de l’écologie urbaine, Epinay-sur-Seine. …

… de la Fondation du Crédit Coopératif et membre du conseil d'administration de la Fondation de la Française des Jeux. « … particulièrement aux mouvements de l’éducation populaire. J’adresse toutes mes condoléances à sa famille et à ses …

… de ce projet d'avis.    Alain Feretti est trésorier adjoint au Conseil d’administration de l’UNAF (Union Nationale des Associations …