Recherche

Effectuer une recherche
… travaillent en dehors de leur région de résidence. Ces données statistiques, recueillies et traitées par l’Insee, … suivre les évolutions au niveau national.  De nombreuses données existent, notamment via des études sectorielles et …
… et continues ; - Commission « Economie et finances » : données économiques et financières relatives au secteur du …
… pages, une première approche en fournissant les quelques données de cadrage indispensables et en mettant en exergue …
… au niveau européen (dépistage, prévention, échange de données, autonomie stratégique industrielle…) et plus …
21/01/2016
… social et environnemental (CESE) se félicite des suites données à son avis « Les travailleurs détachés », en …
… une fois », en permettant une mutualisation des données administratives, y compris lors des démarches … de travail le consensus exigeant : sur une problématique donnée, on ne prend pas un peu d'une solution de l'un et …
13/09/2023
… dans l’institution judiciaire – de renforcer la place donnée aux alternatives à la détention, le constat s’aggrave … 3. La contradiction est forte entre, d’un côté, la place données aux alternatives à la détention dans les lois et …
… les acteurs, de financer la recherche, de collecter des données relatives au nombre et aux besoins des personnes …
… nombreux abonnements qui sous-tend un accès croissant aux données personnelles...  Un nouveau modèle économique à …
Avis
11/10/2017
… permettre l’examen croisé par les différents acteurs de ses données et conclusions, mais aussi à accepter des formes de …
29/11/2023
… d’eau potable consommé est difficile à mesurer •    Les données sur la consommation individuelle et la composition … et d’équilibre économique du secteur :  •  Consolider les données du Système d’information sur les services de l’eau …
… celles qui bénéficient du régime ALD, comme le montre les données de l’Assurance maladie ; -    le dispositif ALD … 1). Il recommande l’accélération du croisement des données de santé et des données environnementales (préconisation 3) ou encore de …
Avis
24/04/2018
… les orientations proposées, et notamment la place donnée à la prévention, au respect des droits fondamentaux …
Avis
28/02/2018
… rapport aux objectifs initialement fixés.   Sur la base des données disponibles pour l’année 2016, elle étudiera …
… en France" et à la présentation du projet d'avis " Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté …
… des tests génétiques en accès libre et la protection des données génétiques » Maître Caroline HENRY, avocat … spécialisée en droit de la santé et en protection des données, fondatrice de Phase 4 Colonel Francis HERMITTE, …
… et la non atteinte de l'objectif de renforcer la place donnée aux alternatives à la détention pourtant affiché dans … de peine ;  -  contradiction  forte entre la place données aux alternatives dans les lois et dans les discours …
Avis
14/04/2015
… mondiaux du numérique, marchandisation incontrôlée des données individuelles. Pour tirer le meilleur de cette …
… biométrique malintentionnée & l’utilisation des données de santé ".  Anne Chatain (CFTC)             … et tout type de stéréotype) car l'IA fonctionne à partir de données programmées par l’humain, le partage de la valeur et … attendus (salaires, temps de travail …) ; la protection des données des salariés, comme des entreprises (éviter la …
09/01/1996
… une matière souvent mal maîtrisée, clarifier les données d'un débat essentiel pour la compréhension de la …