Recherche

… le développement durable à New York et la COP 21 à Paris. L’adoption du nouvel agenda mondial pour le développement à …

… stratégiques de son action pour la mandature 2015-2020. L’adoption de ces orientations sans aucune opposition et à une …

… à intégrer l’IA dans le dialogue social, et recommande l’adoption d’un accord national interprofessionnel (ANI) sur … que l’IA renforce ces inégalités, le CESE préconise l’adoption d’un plan de formation de la population au …

… pour un débat conclusif des travaux et un vote solennel d’adoption. Le rapport final a été adopté à 92% (3% contre et … du rapport final de la Convention Citoyenne et son adoption solennelle : …

… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Mieux connecter les Outre-mer » …

… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Mieux connecter les Outre-mer » …

… de la mise en œuvre de la loi, près de trois ans après son adoption.   Dans cet avis, et alors que le débat public sur …

… du citoyen. Elle est également appelée à s’engager pour l’adoption des stratégies en matière d’énergie renouvelable, …

… de tarissement progressif des gisements existants. Malgré l’adoption d’objectifs internationaux de lutte contre le …

… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la …

… du Bureau du CESE sur la transition écologique --- Adoption du projet d’avis « Quelles transitions énergétiques …

… du Bureau du CESE sur la transition écologique --- Adoption du projet d’avis « Quelles transitions énergétiques …

… Présentation de la déclaration du Bureau du CESE sur l'Eau Adoption du projet d’avis « Ambition et leviers pour …

… de notre démocratie. La réforme du CESE parachevée par l’adoption de la loi organique le 15 décembre 2020 est …

… formulait déjà différents constats et préconisations pour l’adoption d’un instrument juridique international de …

… formulait déjà différents constats et préconisations pour l’adoption d’un instrument juridique international de …

… la préparation de cette loi. En 2017, deux ans après son adoption et à l’aube d’une nouvelle législature, il sera …

… prévisionnelle des besoins, ainsi que la préparation et l’adoption d’un schéma de santé. Le CESE demande un moratoire … jusqu’à l’élaboration du diagnostic et l’adoption du schéma de santé. Renforcer le poids du Conseil …

… 24 février 1999, dans un contexte nouveau déterminé par l’adoption de la loi Claeys-Léonetti en 2016 et l’ouverture le …   Procéder sous un délai de trois à cinq ans après l’adoption de la loi sur « les derniers soins » à l’évaluation …

… : " One health/une seule santé pour toutes et tous " ---   Adoption du projet d'avis « Quels leviers pour optimiser la …